Informations légales

Editeur

Ville de Bagnols-sur-Cèze
Service communication
Place auguste-Mallet
BP 45160
30205 BAGNOLS SUR CEZE
04 66 50 50 50

Directeur de la publication :  Jean Christian REY, Maire
Actualisation : Fatima Benhamman
Conception et développement : Nétéor www.neteor.com
Hébergement :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix France
www.ovh.com

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1 er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Bagnols-sur-Cèze. Tous les éléments contenus sur ce site (texte, photos, visuels) sont la propriété de la Ville de Bagnols-sur-Cèze et de leurs détenteurs respectifs.

La ville de Bagnols-sur-Cèze ne peut être tenue responsable du contenu des sites reliés à son insu par le biais de liens hypermédia

Crédit photos

Service communication Mairie de Bagnols-sur-Cèze
D. Marret - photographe à Bagnols
L. Moulin - photographe à Bagnols

Traitement des informations personnelles

Le site de la Ville de Bagnols-sur-Cèze a été déclaré sous la référence 1039051 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un e.mail ou de l'envoi d'un formulaire en ligne en vue d'obtenir un acte d'état civil. Ces informations ne sont jamais confiées à des tiers. Dans les deux cas, leur utilisation se limite à la réponse à vos demandes par courrier électronique ou par voie postale dans le cas d'une commande d'acte d'état civil.

Droit d'opposition

En application de l'article 39 de la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des données à caractère personnel, vous pouvez exercer votre droit d'opposition aux informations qui vous concernent auprès de :

Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Service communication
Place Mallet
BP 45160
30205 BAGNOLS SUR CEZE

04 66 50 50 50