Service à la population

Coordonnées:

Rue de Carcaixent (à côté de la Police Municipale)
30205 BAGNOLS SUR CEZE

Téléphone : 04 66 50 50 32
04 66 50 50 31

Horaires:
Ouvert du lundi au jeudi, de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30. Fermeture à 17h le vendredi.

Responsables:
Responsable : Annick Boffelli

Volet Accueil-Standard

Le service accueille le public à l'hôtel de ville

Volet administration et élections

Principal interlocuteur du public, ce service gère les dossiers de demande de carte nationale d'identité et de passeport. Il délivre les certificats d'hérédité et les demandes d'extraits d'acte de naissance, décès et mariages, les licences de boissons (2, 3, 4), licences restaurant. Par ailleurs, il est en charge du recensement militaire du recencement de la population et des légalisations de signature. Elle gère également les demandes de cartes grises, de permis de conduire.

Il organise les élections politiques, enregistre les inscriptions, modifications et radiations des listes électorales.

Enfin il gère le domaine public : licence pour les taxis, autorisation de mise en place des terrasses, cirques, demandes d'ouverture le dimanche, vente sur déballage, vide-grenier, brocante, exposition de véhicules.

Volet Etat-civil

Le service enregistre les déclarations de naissances et de décès. Il instruit les dossiers de mariage et répond aux demandes de copies d'extraits d'acte de naissance, de décès et de mariage. Il appose les mentions de mariages, décès et autres et traite les ordonnances rendues par le Procureur de la République.Il a en charge la vente des concessions du cimetière

Volet foires et marchés

Le service gère le fichier comptant toutes les pièces obligatoires pour occuper le domaine public pour les commerçants non sédentaires. Il organise les différentes réunions avec la commission extra-municipale des foires et marchés et assure le suivi de chaque marché en relation avec les régisseurs, les placiers et la Police municipale. Il organise la fête votive qui rassemble environ 100 professionnels de la fête foraine.

 

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