AVIS ENQUÊTE PUBLIQUE

« Enquête Publique : Projet de Passerelle Mixte sur la Cèze

La collectivité  vous informe qu’une enquête publique est ouverte du 4 mars 2025 à 14h au 7 avril 2025 à 17h concernant le projet d’aménagement d’une passerelle mixte de 3 mètres de largeur sur la Cèze, destinée à faire cohabiter cyclistes et piétons.

Cette enquête porte sur :

• La demande d’autorisation environnementale au titre du code de l’environnement.
• L’absence d’opposition au titre du régime d’évaluation des incidences Natura 2000.

Vous pouvez consulter le dossier complet :

• En mairie de Bagnols-sur-Cèze, aux Services Techniques, S3 Avenue de l’Hermitage, ZA de Berret.
• Sur le site internet de Bagnols-sur-Cèze :
• En ligne sur le site : https://www.democratie-active.fr/bagnols-sur-ceze-passerelle-maia/
• Par mail : 
• Sur le site des services de l’État dans le Gard : aménagement d’une passerelle mixte cyclistes/piétons sur la Cèze – Enquêtes publiques – Publications – Les services de l’État dans le Gard

Vous avez la possibilité de faire part de vos observations et propositions :

• Sur place, lors des permanences du commissaire enquêteur aux dates suivantes :

• 04/03/2025 de 14h à 17h mairie de Bagnols-sur-Cèze – service Technique
• 25/03/2025 de 16h à 19h mairie de Bagnols-sur-Cèze – service Technique
• 07/04/2025 de 14h à 17h mairie de Bagnols-sur-Cèze – service Technique

• Par écrit au commissaire-enquêteur en mairie de Bagnols, sur l’adresse : https://www.democratie-active.fr/bagnols-sur-ceze-passerelle-maia/

Les observations et propositions électroniques sont accessibles au public sur le site internet : https://www.democratie-active.fr/bagnols-sur-ceze-passerelle-maia/  pendant toute la durée de l’enquête.

Document enquête publique