Démarches en ligne
Découvrez les démarches en ligne simplifiées pour faciliter vos procédures administratives.
- État Civil et population
- Élections
- Famille et solidarité
- Sécurité
- Urbanisme
- Associations et festivités
- Commerce et ERP
Passeport et carte d'identité
Rendez-vous obligatoire pour déposer un dossier.
Vous devez apporter votre dossier complet le jour du rendez-vous.
Lieu : Mairie annexe – Service population
Établissement du dossier :
– Remplissez votre près demande ANTS sur https://passeport.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne
– Pièces à fournir pour l’établissement d’un passeport ou d’une carte nationale d’identité. Informations sur https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F33640
– CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ ET PASSEPORT : Liste des pièces à fournir pour l’établissement d’un passeport ou d’une carte nationale d’identité
La remise du titre sans rendez-vous : Veuillez rapporter le récépissé et l’ancien titre d’identité. En cas de perte ou de vol, veuillez consulter les conditions à la mairie annexe.
État Civil et population
Toutes les démarches concernant l’état civil s’effectuent auprès du service à la population situé à la Mairie Annexe.
Mairie Annexe – Service à la population – État civil : Rue Carcaixent – 30200 Bagnols-sur-Cèze
Téléphone : 04.66.50.50.50 / E-mail : (UNIQUEMENT pour les demandes d’actes d’état civil)
Élections
L’inscription sur les listes électorales est une démarche gratuite. Veillez à ne pas utiliser de sites internet privés, car s’ils ne sont pas raccordés aux services de votre commune : votre demande d’inscription ne sera pas transmise.
Pour voter lors des élections européennes 2024, s’inscrire en ligne n’est plus possible. S’inscrire avec le formulaire papier reste possible, mais uniquement en cas de situation particulière. Un électeur déjà inscrit peut voter par procuration.
Permet au citoyen français et au citoyen européen de demander son inscription sur les listes électorales d’une mairie pour voter en France. Accessible à condition d’être âgé d’au moins 18 ans.
Plus d’informations sur le site service-public.fr.
Famille et solidarité
Pour toutes demandes, vous pouvez directement prendre rendez-vous au CCAS de Bagnols-sur-Cèze au 04 66 39 65 00, 2 avenue Léon-Blum, bâtiment de l’îlot Saint-Gilles.
Sécurité
Découvrez les démarches en ligne qui vous permettent de garantir la sûreté de votre environnement et de votre communauté.
De la déclaration d’incidents aux demandes de surveillance, nous vous offrons des outils simples et efficaces pour assurer votre tranquillité d’esprit.
Urbanisme
Accédez facilement à toutes les démarches en ligne liées à l’aménagement et à l’urbanisme de votre commune.
Que vous souhaitiez déposer une demande de permis de construire, consulter le plan local d’urbanisme ou signaler un problème d’aménagement, notre plateforme vous offre un accès simplifié à tous les services nécessaires pour façonner le cadre de vie de votre communauté.
Associations et festivités
Découvrez toutes les démarches en ligne pour soutenir et participer aux événements dynamiques de notre commune.
Que vous souhaitiez créer une association, organiser un événement festif ou solliciter des subventions, notre plateforme vous offre un accès simplifié à toutes les ressources nécessaires pour enrichir la vie culturelle et sociale de notre communauté.
Commerce et ERP
Découvrez toutes les démarches en ligne pour accompagner le développement commercial et l’implantation des établissements recevant du public (ERP) dans notre commune.
Que vous soyez commerçant souhaitant obtenir une autorisation d’exploitation commerciale ou exploitant d’un ERP devant effectuer une déclaration ou une demande de modification, notre plateforme vous offre un accès simplifié à toutes les procédures nécessaires pour favoriser le dynamisme économique et assurer la sécurité des établissements dans notre ville.