Les conseils municipaux

Année 2024

Janvier 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 24 janvier 2024 à 18 heures
Salle Multiculturelle - Rue Racine

Disponible juste ici : Ordre du Jour 24.01.2024

Liste des délibérations : Liste des délibérations

Délibérations :

2024-01-01 Installation d’un nouveau Conseiller municipal

2024-01-02 Approbation du procès-verbal du 29 novembre 2023

2024-01-03 Mise en place de la fongibilité des crédits

2024-01-04 A - Budget Primitif 2024 du Budget Principal

2024-01-05 Budget Primitif 2024 du Budget annexe de la Caisse des Ecoles

Annexe : 2024-01-05 BP 2024_CDE

2024-01-06 C - Budget Primitif 2024 du Budget Annexe de la Zone de Berret

Annexe : 2024-01-06 BP 2024_BERRET

2024-01-07 Actualisation du Plan Pluriannuel d’Investissement

Annexe : 2024-01-07 ANNEXE PPI

2024-01-08 Fixation des taux d’imposition 2024

2024-01-09 Adoption des tarifs municipaux 2024

Annexe : 2024-01-09 ANNEXE TARIFS 2024

2024-01-10 groupement de commandes pour la mise en place d’une solution de téléphonie

Annexe : 2024-01-10 ANNEXE_CONVENTION_GROUPEMENT_COMMANDE_RESAH

2024-01-11 Souscription à l’augmentation de capital de la SPL30

2024-01-12 Modification de la représentation de la commune au (SIIG)

2024-01-13 Modification du tableau des effectifs

2024-01-14 Rapport Social Unique 2022

Annexe : 2024-01-14 RSU 2022 VILLE 2024-01-14 Synthèse RSU

2024-01-15 Intervention de l’association A.V.A.Q

Annexe : 2024-01-15 Convention AVAQ

2024-01-16 Projet d’aménagement d’une piste cyclable avenue Vigan-Braquet

2024-01-17 Renouvellement convention recrutement intervenant social

Annexe : 2024-01-17 Projet - Convention triennale intervenant social

2024-01-18 Demande de subvention pour la mise en place de pompes à chaleur au gymnase des Eyrieux

2024-01-19 Convention mise en place des petits-déjeuners dans les écoles maternelles

Annexe : 2024-01-19 Convention petits déjeuners 2024

2024-01-20 Demande de subvention pour le projet de requalification de l’avenue Eugène-Thome

2024-01-21 Acquisition d’un immeuble 15 rue Rivarol par l’EPF

2024-01-22 Autorisation démolition résidence 14 à 20 avenue de la Mayre par Habitat du Gard

2024-01-23 Autorisation de démolition de la Tour G1 7 allée des Platanes par Habitat du Gard

2024-01-24 démolition résidence Platanes av de la Mayre, 2 allée des Platanes

2024-01-25 Autorisation de cession de 18 logements sociaux par la SA ERILIA

2024-01-26 Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à la SAS PIZZ BURGER

2024-01-27 Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres d’EnR

2024-01-28 Classement dans le domaine public communal de l’impasse Guillaume APPOLINAIRE

2024-01-29 Annulation procédure de transfert d’office dans domaine public communal Impasse Nisado

2024-01-30 Transfert et classement dans le domaine public impasse les Bastides de Fontresquières

2024-01-31 Acquisition de l’impasse des Amandines

2024-01-32 Transfert d’office et classement dans le domaine public communal rue St-Michel

2024-01-33 Transfert d’office et classement dans le domaine public de impasse de Capite
Avril 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 02 avril 2024 à 18 heures
Salle Multiculturelle - Rue Racine

Disponible juste ici : Ordre du Jour 02.04.2024

Liste des délibérations : Liste des délibérations

Délibérations :

2024-04-34 Approbation PV du 24.01.2024

2024-04-35 Etat annuel indemnités élus 2023

2024-04-36 Modification tableau effectifs

2024-04-37 Instauration forfait mobilités durables

2024-04-38 Prime pouvoir d'achat

2024-04-39 Participation santé

2024-04-40 Subvention exceptionnelle Les Hamelines

2024-04-41 Subventions fonctionnement associations solidarité

2024-04-42 Convention gestion en flux Grand Delta Habitat

2024-04-43 Convention gestion en flux Habitat du Gard

2024-04-44 Convention gestion en flux Un toit pour tous

2024-04-45 Convention gestion en flux Erilia

2024-04-46 Contrat de ville Quartiers 2030

2024-04-46 Convention Quartiers 2030

2024-04-47 Programmation Contrat 2024

2024-04-48 Avenant 2024-206 Mosaïque en Cèze

2024-04-48 Avenant convention pluriannuelle objectifs 2024-2026 Mosaïque en Cèze

2024-04-49 Convention subvention d’investissement Association Mosaïque en Cèze

2024-04-50 Attribution subventions annuelles fonctionnement Associations sportives

2024-04-51 Attribution subvention exceptionnelle BMA Corrida 2023

2024-04-52 Attribution subvention exceptionnelle association Prudent Auto Sport

2024-04-53 Attribution subvention Association AAPPMA

2024-04-54 Attribution subvention annuelle fonctionnement Club Taurin Bagnolais

2024-04-55_Attribution_subventions_annuelles_fonctionnement_associations_culturelles

2024-04-56 Attribution subvention exceptionnelle l’association Bagnols Country Dance

2024-04-57 Attribution subvention exceptionnelle l’association AJT Ménestrels

2024-04-58 Attribution subvention association Au grès de la Tour Poterie ACBM

2024-04-59 Attibution subvention exceptionnelle La Palette Magique

2024-04-60 Convention avec le cinéma « LE CASINO » attribution subvention

2024-04-61 Attribution subventions fonctionnement Associations Parents d’élèves

2024-04-62 Approbation convention financement Etat fonds d’innovation pédagogique NEFLE

2024-04-63 Attribution subvention association Côtes du Rhône Rive droite

2024-04-64 Concession service public exploitation fourrière

2024-04-65 Attribution subventions fonctionnement Associations d’anciens combattant

2024-04-66 Attribution subvention Délégation Militaire Départementale

2024-04-67 Attribution subvention foyer socio-éducatif Collège Bosquet

2024-04-68 Attribution subvention exceptionnelle Lycée Sainte-Marie

2024-04-69 Attribution subvention exceptionnelle association Bagnols Commerces

2024-04-70 Adhésion Fédération Française Villes et Conseils Sages FVCS

2024-04-71 Demande subvention Europe (FEDER) projet couverture piscine COUTEL

2024-04-72 Avenant 1 convention Opération Programmée Amélioration l’Habitat

2024-04-72 Avenant OPAH RU

2024-04-73 Demande de subvention Etat pompes à chaleur aux Eyrieux

2024-04-74 Demande de subvention à l’Etat pour pompes à chaleur à l’école Célestin

2024-04-75 Projet d’aménagement d’une piste cyclable avenue Vigan-Braquet

2024-04-76 Désaffectation du domaine public de la parcelle CD 608 Allée Dr Scheitzer

2024-04-77 Transfert office et classement domaine public communal impasse Lavandines

2024-04-78 Acquisition parcelles BW 142 et 1102 Ch Pignon Pierrette SAUVI

2024-04-79 Avis sur projet périmètre Schéma d’Aménagement Gestion Eaux

2024-04-80 Classement domaine public communal parcelles chemin PETITE CEZE rue MOULINET

2024-04-81 Rectification de la dénomination de 7 voies de la Commune

2024-04-82 Annexe Convention de PUP

2024-04-82 Approbation d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la SCI ST-GERVAIS

2024-04-83 Soutien au projet de création d’une zone d’activités sur la commune par l'agglo

2024-04-84 Délibération Résiliation Bail AMGR 12.09.22

Année 2023

Année 2022

Année 2021

CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 09 février 2021 à 17 heures
Salle Multiculturelle - rue Racine

ORDRE DU JOUR

n° Rapporteur Objet

1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2020

2 Jean-Yves CHAPELET
Budget primitif 2021

3 Jean-Yves CHAPELET
Création d’un emploi non permanent pour l’animation du Contrat de Ville

4 Jean-Yves CHAPELET
Modification du tableau des effectifs

5 Jean-Yves CHAPELET
Régime indemnitaire de Directeur de Police municipale

6 Michèle FONT-THURIAL
Convention pré-opérationnelle pour une mission d’acquisitions foncières confiée à l’Etablissement Public Foncier Occitanie

7 Michèle FONT-THURIAL
Mise en place d’un Fonds de Participation des Habitants (FPH)

8 Michèle FONT-THURIAL
Contrat de ville Gard rhodanien – Programmation 2021

9 Philippe BERTHOMIEU
Autorisation de démolition par Habitat du Gard de la résidence située 2 à 8 avenue de la Mayre (40 logements sociaux)

10 Justine ROUQUAIROL
Aide économique à la location commerciale du centre-ville

11 Raymond MASSE
Foyer socio-éducatif du collège du Bosquet : attribution d’une subvention

12 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions municipales du n°2020-12-42 au n°2021-01-05 et arrêté municipal n°2021-01-001

PV d'affichage
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 13 avril 2021 à 17 heures
Salle Multiculturelle - rue Racine

PV d'affichage

Délibération : Approbation du PV du 15.12.2020

Délibération : Annexes compte de gestion

Délibération : Compte de gestion 2020

Délibération : Approbation du compte administratif 2020

Délibération : Affectation du résultat 2020

Délibération : Annexes fixation des taux d'impôts 2021

Délibération : États annuels des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal

Délibération : Accord de principe pour une garantie d’emprunt à RIPOSTE pour un agrandissement de ses locaux

Délibération : Annexe accord de principe pour une garantie d'emprunt à Riposte

Délibération : Modification du tableau des effectifs

Délibération : Création d’un emploi non permanent : contrat de projet « Animateur OPAH-RU »

Délibération : Recrutement d’un conseiller numérique dans le cadre du Plan de relance national

Délibération : Création d’un emploi non permanent : contrat de projet « Responsable du PNRU »

Délibération : Annexe subvention à l'association au grès de la tour

Délibération : Subvention à l’association « Au grès de la Tour »

Délibération : Annexe tableau de subventions de fonctionnement aux associations

Délibération : Convention de partenariat avec les associations pour la participation aux activités municipales

Délibération : Annexe SMEG participation dissimulation

Délibération : Participation avec le SMEG dans le cadre de l’opération « avenue Alphonse-Daudet – Travaux de mise en discrétion du réseau de distribution électrique basse tension du poste de transformation Coronelle »

Délibération : Annexe SMEG télécommunication

Délibération : Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « Avenue Alphonse-Daudet – Travaux coordonnés de génie civil-télécommunications d’enfouissement des équipements électroniques de communication du poste de transformation Coronelle »

Délibération : Annexe SMEG éclairage publique

Délibération : Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « Avenue Alphonse-Daudet – Travaux coordonnés d’éclairage public dans le secteur du poste de transformation Coronelle »
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 29 juin 2021 à 18 heures
salle multiculturelle - rue Racine
ORDRE DU JOUR
n° Rapporteur Objet

1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2020

2 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2020

3 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 2021

4 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021

5 Jean-Yves CHAPELET Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour les années 2013 et suivantes

6 Michèle FOND-THURIAL
Garantie d’emprunt à Logis Cévenols : « RHI Bazine »

7 Michèle FOND-THURIAL
Réaménagement emprunts garantis Un toit pour tous

8 Jean-Yves CHAPELET Révision libre des attributions de compensation

9 Monique GRAZIANO-BAYLE Evaluation des charges transférées pour les Eaux Pluviales Urbaines (EPU)

10 Sandrine ANGLEZAN Retrait du SICTIAM

11 Christine MUCCIO
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Sud Horizon »

12 Michèle FOND-THURIAL Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens tripartite entre la commune, l’association « la Maison des Alternatives Solidaires » et la communauté d’agglomération du Gard rhodanien

13 Michel CEGIELSKI Subvention à l’association « Renaissance du grand orgue de Bagnols-sur- Cèze »

14 Christine MUCCIO
Règlement intérieur des temps périscolaires et rythmes scolaires

15 Christian BAUME
Association Comme chat et chien : attribution d'une subvention

16 Jean-Yves CHAPELET Approbation du projet de contrat de concession d'aménagement avec
la SPL30 pour l'opération d’aménagement de l’îlot Carcaixent dans le cadre du « Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain » et « Recyclage des friches"

17 Justine ROUQUAIROL Travaux de l’avenue Paul-Langevin : prolongation de l’aide au loyer pour les commerces éligibles nouvellement installés avenue Paul- Langevin

18 Justine ROUQUAIROL Travaux avenue Paul-Langevin : aide financière pour la perte d’exploitation des commerces installés avant le 1er janvier 2020

19 Justine ROUQUAIROL Convention de financement pour des études sur les perspectives d’évolution de l’ensemble immobilier ou de l’offre commerciale / artisanale du centre-ville

20 Philippe BERTHOMIEU Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des parcelles cadastrées BC 165 et BC 185, puis cession à Madame Vivette MAZELLIER

21 Philippe BERTHOMIEU
Approbation de la dénomination d’une voie privée « impasse Bazine »

22 Philippe BERTHOMIEU Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme

23 Philippe BERTHOMIEU
Bail emphytéotique administratif sur la parcelle cadastrée n°BN 4

24 Philippe BERTHOMIEU Acquisition de la parcelle cadastrée CD 32 appartenant à la Région Occitanie

25 Philippe BERTHOMIEU
Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à la SARL CARRÉ D’AS suite à la résiliation d’un bail commercial

26 Philippe BERTHOMIEU Approbation du principe de modification de la rue de la Cité Coronelle et de la rue de l’Hospitalité

27 Maxime COUSTON Participation avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux de mise en discrétion du réseau de distribution électrique basse tension du poste de transformation Coronelle »

28 Maxime COUSTON Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux coordonnés de génie civil-télécommunications d’enfouissement des équipements électroniques de communication du poste de transformation Coronelle »

29 Maxime COUSTON Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux coordonnés d'éclairage public dans le secteur du poste de transformation Coronelle »

30 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2021-03-16 bis au n° 2021-06-31

PV d'affichage

Approbation du PV du 3 juillet 2021

Approbation du PV du 17 juillet 2021

Approbation du PV du 9 février 2021

Approbation du PV du 13 avril 2021

Délibération : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour les années 2013 et suivantes

Délibération : Garantie d’emprunt à Logis Cévenols : RHI Bazine

Délibération : Réaménagement emprunts garantis Un toit pour tous

Délibération : Révision libre des attributions de compensation

Délibération : Evaluation des charges transférées pour les Eaux Pluviales Urbaines (EPU)

Délibération : Retrait du SICTIAM

Délibération : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Sud Horizon »

Délibération : Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens tripartite entre la commune, l’association « la Maison des Alternatives Solidaires » et la communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Délibération : Subvention à l’association « Renaissance du grand orgue de Bagnols »

Délibération : Règlement intérieur des temps périscolaires et rythmes scolaires

Délibération : Association « Comme chat et chien » : attribution d'une subvention

Délibération : Approbation du projet de contrat de concession d'aménagement avec la SPL30 pour l'opération d’aménagement de l’îlot Carcaixent dans le cadre du « Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain » et « Recyclage des friches"

Délibération : Avenue Paul-Langevin : prolongation du dispositif d’aide aux loyers pour les commerces éligibles en raison des travaux de réfection de l’avenue

Délibération : Avenue Paul-Langevin : aide financière pour la perte d’exploitation en raison des travaux de réfection de l’avenue

Délibération : : Convention de financement pour des études sur les perspectives d’évolution de l’ensemble immobilier ou de l’offre commerciale / artisanale du centre-ville

Délibération : Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des parcelles cadastrées BC 165 et BC 185, puis cession à Madame Vivette MAZELLIER

Délibération : Approbation de la dénomination d’une voie privée « Impasse Bazine »

Délibération : Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme

Délibération : Bail emphytéotique administratif sur la parcelle cadastrée n°BN 4

Délibération : Acquisition de la parcelle cadastrée CD 32 appartenant à la Région Occitanie

Délibération : Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à la SARL CARRÉ D’AS suite à la résiliation d’un bail commercial

Délibération : Approbation du principe de modification de la rue de la Cité Coronelle et de la rue de l’Hospitalité

Délibération : Participation avec le SMEG dans le cadre de l’opération « Rue de la Coronelle – Travaux de mise en discrétion du réseau de distribution électrique basse tension du poste de transformation Coronelle »

Délibération : Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « Rue de la Coronelle – Travaux coordonnés de génie civil-télécommunications d’enfouissement des équipements électroniques de communication du poste de transformation Coronelle »

Délibération : Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « Rue de la Coronelle – Travaux coordonnés d’éclairage public dans le secteur du poste de transformation Coronelle »
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 27 juillet 2021 à 18 heures
salle multiculturelle - rue Racine

ORDRE DU JOUR

n° Rapporteur Objet

1 "Michèle FOND-THURIAL" Fixation de la durée du temps de travail au 1er janvier 2022

2 "Michèle FOND-THURIAL" Action sociale - Attribution d’une aide aux chèques-vacances

3 "Michèle FOND-THURIAL" Contrats d'apprentissage rentrée scolaire 2021

4 "Michèle FOND-THURIAL" Modification du tableau des effectifs

5 "Christian BAUME" Renouvellement des conventions adultes relais

6 "Christian BAUME" Création de deux conventions Adultes Relais

7 "Philippe BERTHOMIEU" Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle BY 579 constituée par un parking situé rue Jacqueline Bret-André. Ouverture d’une enquête publique

8 "Philippe BERTHOMIEU" Cession de la parcelle communale BD 651 au profit de Monsieur et Madame SABATIER

9 "Philippe BERTHOMIEU" Approbation du principe de modification du chemin de Signac

10 "Philippe BERTHOMIEU" Acquisition de la parcelle cadastrée BW 685 sise 260 Rue Plantevin appartenant à Monsieur Serge SELLES – Classement dans le domaine public communal

11 "Philippe BERTHOMIEU" Acquisition des parcelles cadastrées AY 258, 271 et 274 sises Chemin de Saduran appartenant à la SAS FONCIERE BAMA

12 "Philippe BERTHOMIEU" Extension du parc de stationnement Euzéby, approbation du projet de convention PUP et de concession à long terme

13 "Jean-Yves CHAPELET" "Communication des décisions municipales du n° 2021-06-32 au
n° 2021-06-33"

PV d'affichage

Délibération : Fixation de la durée du temps de travail au 1er janvier 2022

Délibération : Action sociale- Attribution d’une aide aux chèques-vacances

Délibération : Contrats d’apprentissage rentrée 2021

Délibération : Modification du tableau des effectifs

Délibération : Renouvellement de deux conventions Adultes Relais

Délibération : Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle BY 579 constituée par un parking situé Rue Jacqueline Bret-André. Ouverture d’une enquête publique

Délibération : Cession de la parcelle communale BD 651 au profit de Monsieur et Madame SABATIER

Délibération : Approbation du principe de modification du Chemin de Signac

Délibération : Acquisition de la parcelle cadastrée BW 685 sise 260 Rue Plantevin appartenant à Monsieur Serge SELLES – Classement dans le domaine public communal

Délibération : Acquisition des parcelles cadastrées AY 258, 271 et 274 sises Chemin de Saduran appartenant à la SAS FONCIERE BAMA

Délibération : Extension du parc de stationnement Euzéby, approbation du projet de convention PUP et de concession à long terme
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 12 octobre 2021 à 18 heures
Maison de l’entreprise – Zone de l’Euze

ORDRE DU JOUR

n° Rapporteur Objet

1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021

2 Jean-Yves CHAPELET
A - Budget supplémentaire du Budget Principal

3 Jean-Yves CHAPELET
B - Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Caisse des Ecoles

4 Jean-Yves CHAPELET
C - Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Zone de Berret

5 Jean-Yves CHAPELET
Rapport sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre régionale des comptes

6 Jean-Yves CHAPELET
Admission en non-valeur et créances éteintes

7 Jean-Yves CHAPELET
Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » - Délibération de principe

8 Jean-Yves CHAPELET
Garantie d’emprunt Riposte – Acquisition et aménagement de bâtiment à usage professionnel

9 Jean-Yves CHAPELET
Approbation des statuts de l’Agglomération du Gard rhodanien

10 Jean-Yves CHAPELET
Elargissement de l’objet social de la Segard

11 Michèle Fond-Thurial
Révision du projet de contrat de concession d'aménagement avec la SPL30 pour l'opération d’aménagement de l’îlot Carcaixent dans le cadre du « Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain » et « Recyclage des friches"

12 Michèle Fond-Thurial
Convention attributive de subvention entre l’Etat et la commune de Bagnols-sur-Cèze relative au projet de reconversion de la friche Carcaixent en coeur de ville

13 Michèle Fond-Thurial
Contrat de Ville : approbation du rapport d’activités 2020

14 Justine ROUQUAIROL
Prolongation de l’aide économique à la location commerciale du centre-ville pour les commerces installés en 2021

15 Justine ROUQUAIROL
Remboursement des cotisations des nouveaux adhérents à l’Association Bagnols Commerces pour 2020

16 Caroline LABOUEIBE
Aménagement d’une piste cyclable entre le Lycée Albert Einstein et la place Jean Jaurès - Convention de délégation de maitrise de d’ouvrage avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

17 Catherine HERBET
Fixation du tarif du prix de vente d'une cavurne pour une durée de 15 ans et 30 ans

18 Michel CEGIELSKI
Convention d’objectifs avec l’association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze »

19 Christine MUCCIO
Convention de partenariat entre la ville et l’Association Locomotiv

20 Christine MUCCIO
Convention entre la Ville et l’Association AGIR ABCD

21 Christine MUCCIO
Convention entre la Ville et les Associations participant au dispositif d’animation auprès des adolescents

22 Christine MUCCIO
Règlement Intérieur des temps périscolaires

23 Carine BOISSEL
Participation des familles des CMEJ au voyage à Paris

24 Christine MUCCIO
Convention de partenariat avec l’IME les Hamelines

25 Philippe BERTHOMIEU
Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la mise à disposition du dossier du public et approbation

26 Philippe BERTHOMIEU
Cession des parcelles BI 115 et BK 2 à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

27 Philippe BERTHOMIEU
Cession de la parcelle BK 331 à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

28 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle cadastrée AL 442 sise 1863 Route d’Avignon appartenant à la SNC LIDL – Classement dans le domaine public communal

29 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle BM 384 sise 338 Montée de France appartenant à Monsieur et Madame AGABI – Classement dans le domaine public

30 Michel SELLENS
Autorisation donnée au SMEG dans le cadre de l’opération « Pôle d’Échange Multimodal » - Place de la Gare – Travaux de dissimulation des réseaux électriques ENEDIS

31 Michel SELLENS
Autorisation donnée au SMEG dans le cadre de l’opération « Pôle d’Échange Multimodal » - Place de la Gare – Travaux de dissimulation des réseaux téléphoniques ORANGE

32 Jean-YvesCHAPELET
Communication des décisions municipales du n° 2021-07-34 au n° 2021-09-41

PV d'affichage
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 01 décembre 2021 à 18 heures
Maison de l’entreprise – Zone de l’Euze

ORDRE DU JOUR

n° Rapporteur Objet

1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2021

2 Michel CEGIELSKI
Subventions de fonctionnement aux associations, secteur culturel, pour 2021

3 Jean-Yves CHAPELET
Débat d'orientation budgétaire 2022

4 Jean-Yves CHAPELET
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2022

5 Michèle FOND-THURIAL
Protocole relatif au temps de travail

6 Michèle FOND-THURIAL
Modification du tableau des effectifs

7 Michèle FOND-THURIAL
Création d'un contrat de projet

8 Michèle FOND-THURIAL
Convention d’objectifs et de moyens de l’association Mosaïque-en-Cèze, prorogation d’un an de la convention triennale 2018-2021 pour l’année 2022

9 Jennifer OBID
Adhésion à l’éco-organisme ALCOME

10 Catherine HERBET
Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2022

11 Catherine HERBET
Règlement du marché hebdomadaire du mercredi matin

12 Maxime COUSTON
Union Bouliste Bagnolaise : attribution d'une subvention

13 Maxime COUSTON
Pétanque Atomique Bagnolaise : attribution d'une subvention

14 Maxime COUSTON
Rugby Club Bagnols Marcoule : attribution d'une subvention

15 Maxime COUSTON
Association « Bagnols Marcoule Athlétisme » : attribution d'une subvention

16 Maxime COUSTON
Office du Sport de Bagnols sur Cèze : attribution d'une subvention

17 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le FCBP

18 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le RCBM

19 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le SOBM

20 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le HBGR

21 Christine MUCCIO
Convention d’objectifs pluriannuelle entre la ville et l’association Office du Sport de Bagnols-sur-Cèze

22 Christine MUCCIO
Convention Territoriale Globale

23 Monique GRAZIANO-BAYLE
Acceptation d’un don de l’Association Diocésaine de Nîmes pour le financement des travaux finaux de restauration de l’église paroissiale Saint-Jean-Baptiste

24 Philippe BERTHOMIEU
Cession de la parcelle communale CD 561 au profit de la SAS IMMO CONCEPT

25 Jean-YvesCHAPELET
Validation du règlement et de la convention relatifs à l’aide municipale à l’accession à la propriété des primo-accédants du centre ancien de Bagnols-sur-Cèze 2022-2026

26 Philippe BERTHOMIEU
Validation du règlement relatif à l’aide municipale à la rénovation des façades du périmètre principal de l’OPAH-RU

27 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions municipales du n° 2021-10-42 au n° 2021-11-47

PV d'affichage

Découvrez la séance du conseil municipal en vidéo intégrale :

Année 2020

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 1er février 2020 à 9 h
Maison de l’Entreprise à l’Euze
Ordre du jour

N°
Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 23 novembre et 21 décembre 2019

02
Christian
SUAU
Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2020

03
Ghislaine
COURBEY
Lycée Albert-Einstein : attribution d’une subvention

04
Ghislaine
COURBEY
Association « Renaissance du grand-orgue » : attribution d’une subvention

05
Ghislaine
COURBEY
Collège Gérard-Philipe : attribution d’une subvention

06
Ghislaine
COURBEY
Convention de partenariat entre le réseau "Occitanie Musées" et le musée municipal Albert-André

07
Maxime
COUSTON
Association « Pin’Up Vintage » : attribution d’une subvention

08
Ghislaine
PAGES
Convention de prise en charge par la commune des dépenses de fonctionnement des classes de l’école privée Sainte-Marie

09
Denis
RIEU
Convention de partenariat avec l’association Equipe Ados

10
Denis
RIEU
Contrat de ville Gard rhodanien – Programmation 2020

11
Denis
RIEU
Avenant n° 2 à la convention de partenariat RHI Bazine entre la ville de Bagnols-sur-Cèze et Logis Cévenols

12
Vincent
POUTIER
Cession de parcelles communales au profit du Conseil départemental du Gard

13
Vincent
POUTIER
Cession de parcelles communales au profit de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée

14
Vincent
POUTIER
Cession de parcelles au profit de M. Handy Rabeson et Mme Virginie Michel – Avenue de l’Ancyse

15
Vincent
POUTIER
Acquisition d’une parcelle auprès des consorts DERBOUX

16
Vincent
POUTIER
Autorisation de cession de 19 logements sociaux par la société d’HLM Grand Delta Habitat

17
Vincent
POUTIER
Avis sur l’instauration d’une servitude de passage et d’aménagement au profit du SIVU des massifs du Gard rhodanien

18
Jean-Yves
CHAPELET

Communication des décisions du Maire du n° 31/2019 au n° 34/2019 et du n° 01/2020 au n° 03/2020

Procès verbal d'affichage

Procés verbal

Délibération Subv entions de fonctionnement aux associations pour l’année 2020

Délibération Lycée Albert-Einstein : attribution d’une subvention

Délibération Association « Renaissance du grand orgue » : attribution d’une subvention

Délibération Foyer du collège Gérard-Philipe : attribution d’une subvention

Délibération Convention de partenariat entre le réseau « Occitanie Musées » et le musée Albert-André

Délibération Association « Pin’Up Vintage » : attribution d’une subvention

Délibération Convention de prise en charge par la commune des dépenses de fonctionnement des classes de l’école privée Sainte-Marie

Délibération Convention de partenariat avec l’association Equipe Ados

Délibération Contrat de ville Gard rhodanien – Programmation 2020

Délibération Avenant n° 2 relatif à la convention de partenariat RHI Bazine entre la ville de Bagnols-sur-Cèze et Logis Cévenols

Délibération Cession de parcelles communales au profit de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée

Délibération Cession de parcelles communales au profit de la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée

Délibération Cession de parcelles au profit de Monsieur Handy Rabeson et Madame Virginie Michel – Avenue de l’Ancyse

Délibération Acquisition d’une parcelle auprès des consorts DERBOUX

Délibération Autorisation de cession de 19 logements sociaux par la société d’HLM Grand Delta Habitat

Délibération Avis sur l’instauration d’une servitude de passage et d’aménagement au profit du SIVU des massifs du Gard rhodanien

Délibération Association des Combattants Prisonniers de Guerre – Combattants Algérie, Tunisie, Maroc et Veuves de Guerre

Délibération Avis sur la création d’une chambre funéraire – Avenue Léon-Blum

Délibération Réaménagement de la place Bertin-Boissin - Demande de subvention au titre de la DETR 2020

Délibération Amélioration de l’éclairage urbain du boulevard Lacombe - Demande de subvention au titre de la DETR 2020

Délibération Réaménagement de la rue Paul-Langevin - Demande de subvention au titre de la DETR 2020
CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du vendredi 3 juillet 2020 à 18 heures

Salle multiculturelle, rue Racine

Ordre du jour

N°
Questions

01

Installation du Conseil municipal

02

Election du maire

03

Fixation du nombre d’adjoints

04

Election des adjoints

05
Délégations du Conseil municipal au Maire

06
Création des emplois de collaborateurs de cabinet

Délibération : Délégation du Conseil municipal au Maire

Délibération : Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’emprunt

Délibération : Création de deux emplois de collaborateur de cabinet
CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du vendredi 10 juillet 2020 à 11 h30
Salle multiculturelle – Rue Racine

Ordre du jour

Question n° : 01
Rapporteur : J-Y CHAPELET

Objet : Elections sénatoriales 2020 : désignation des suppléants délégués du Conseil municipal

Procès verbal

Délibération
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du vendredi 17 juillet 2020 à 18 heures
Salle multiculturelle – Rue Racine

En raison des conditions sanitaires et des décisions gouvernementales, le port du masque sera obligatoire lors de la séance du Conseil municipal

Ordre du jour

N°
Rapporteur
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Liste et composition des Commissions municipales

02
Jean-Yves
CHAPELET
Constitution de la Commission communale d’appel d’offres

03
Jean-Yves
CHAPELET
Constitution de la Commission communale pour l’ouverture des plis contenant les offres des candidats susceptibles d’être retenus comme délégataire d’un service public local

04
Jean-Yves
CHAPELET
Constitution de la Commission consultative des services publics locaux

05
Jean-Yves
CHAPELET
Constitution de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées

06
Jean-Yves
CHAPELET
Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

07
Jean-Yves
CHAPELET
Election des membres du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS

08
Jean-Yves
CHAPELET
Election des membres du conseil municipal au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Gard rhodanien (SIVU)

09
Jean-Yves
CHAPELET
Désignation des membres du Conseil municipal à l’association syndicale de la Mayre de Campredon

10
Jean-Yves
CHAPELET
Election des membres du Conseil municipal au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)

11
Jean-Yves
CHAPELET
Election des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Maritimes (SICTIAM)

12
Jean-Yves
CHAPELET
Election des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)

13
Jean-Yves
CHAPELET
Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

14
Jean-Yves
CHAPELET
Indemnités de fonction des élus

15
Jean-Yves
CHAPELET
Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense

16
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du Compte de gestion 2019

17
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du Compte Administratif 2019

18
Jean-Yves
CHAPELET
Affectation du résultat 2019

19
Jean-Yves
CHAPELET
Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable du Trésor Public

20
Jean-Yves
CHAPELET
Désignation des représentants de la collectivité au Comité Technique et au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

21
Jean-Yves
CHAPELET
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

22
Jean-Yves
CHAPELET
Contrat d’apprentissage : rentrée 2020

23
Michèle
FOND-THURIAL
Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire

24
Michèle
FOND-THURIAL
Exonération des places de marchés, terrasses et loyers dans le cadre du COVID 19

25
Justine
ROUQUAIROL
COVID 19 : Aide économique à la location commerciale du centre-ville pour les commerces ayant bénéficié d’une réduction de loyer

26
Justine
ROUQUAIROL
COVID 19 : Aide économique au commerce de proximité par l’achat de bons « Fédébon » par la commune

27
Justine
ROUQUAIROL
COVID 19 : prolongation de l’aide aux loyers pour les commerces nouvellement installés

28
Michel
CEGIELSKI
La Moba : attribution d’une subvention

29
Michel
CEGIELSKI

Association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze : attribution d’une subvention

30
Michel
CEGIELSKI

Prolongation de durée d’abonnement Médiathèque dans le cadre du COVID 19

31
Maxime
COUSTON
Convention de mise à disposition d’un éducateur par l’association « Bagnols-Marcoule-Sabran Tennis de Table »

32
Maxime
COUSTON
Conventions de mise à disposition de 2 agents municipaux auprès du club FCPB

Délibération : Liste et composition des Commissions municipales

Délibération : Constitution de la Commission communale d’appel d’offres

Délibération : Constitution de la Commission communale pour l’ouverture des plis contenant les offres des candidats susceptibles d’être retenus comme délégataire d’un service public local

Délibération : Constitution de la Commission consultative des services publics locaux

Délibération : Constitution de la Commission communale pour l’accessibilité des personnes
handicapées

Délibération : Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs

Délibération : Désignation d’un correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard (CAUE)

Délibération : Election des membres du Conseil municipal au Conseil d’Administration du Centre
Communal d’Action Sociale (CCAS)

Délibération : Élection des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal à vocation unique du Gard rhodanien (SIVU)

Délibération : Désignation des membres du Conseil municipal à l’Association Syndicale de la
Mayre de Campredon

Délibération : Élection des membres du Conseil municipal au Syndicat Mixte d'Électricité du Gard
(SMEG)

Délibération : Élection des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal des
Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Maritimes (SICTIAM)

Délibération : Élection des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal
d’Information Géographique (SIIG)

Délibération : Indemnités de fonction des élus

Délibération : Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense

Délibération : Approbation du Compte de gestion 2019

Délibération : Approbation du Compte administratif 2019

Délibération : Affectation du résultat 2019

Délibération : Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable du Trésor Public

Délibération : Désignation des représentants de la collectivité au Comité Technique et au Comité
Hygiène Sécurité et Conditions de Travail

Délibération : Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibération : Contrat d’apprentissage rentrée 2020

Délibération : Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état
d’urgence sanitaire

Délibération : Exonérations des places de marchés, terrasses et loyers dans le cadre du COVID 19

Délibération : Aide économique à la location commerciale du centre-ville pour les commerces
ayant bénéficié d’une réduction de loyer dans le cadre du COVID 19

Délibération : Aide économique au commerce de proximité : achat de bons « Fédébon » par la
commune

Délibération : COVID 19 : prolongation de l’aide économique à la location commerciale du centreville
pour les commerces nouvellement installés

Délibération : LA MOBA : attribution d’une subvention

Délibération : Association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze : attribution d’une
subvention

Délibération : Prolongation de durée d’abonnement Médiathèque

Délibération : Convention de mise à disposition avec l’Association « Bagnols-Marcoule-Sabran
Tennis de Table »

Délibération : Conventions de mise à disposition de deux agents municipaux auprès du club
sportif « Football Club Bagnols-Pont »
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du mardi 20 octobre 2020 à 18 heures
Salle Multiculturelle - rue Racine

ORDRE DU JOUR

n° rapporteur question

1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2020

2 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

3 Jean-Yves CHAPELET
Chambre régionale des comptes Occitanie - rapport d’observations définitives sur les exercices 2014 et suivants

4 Jean-Yves CHAPELET
Budget supplémentaire 2020 - DM n° 01/2020

5 Jean-Yves CHAPELET
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

6 Jean-Yves CHAPELET
Aménagement de la place Léon-Jouhaux et de l'allée des jeux dans le cadre du NPNRU des Escanaux - demande de subvention

7 Jean-Yves CHAPELET
Convention pluriannuelle de Renouvellement Urbain du quartier des Escanaux 2020-2024

8 Jean-Yves CHAPELET
Autorisation de démolition de la Tour G2 et du 4 & 6 rue de Carcaixent par Habitat du Gard

9 Michèle FOND-THURIAL
Création d'un emploi non permanent en contrat de projet "Inclusion numérique et innovation"

10 Michèle FOND-THURIAL
Contrat de Ville Gard Rhodanien - Rapport d'activités 2019

11 Monique GRAZIANO
Convention de groupement de commande avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien concernant les travaux de restructuration de l'avenue Paul-Langevin

12 Philippe BERTHOMIEU
Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

13 Philippe BERTHOMIEU
Liste des personnes proposées pour siéger en Commission Communale des Impôts Directs

14 Philippe BERTHOMIEU
Autorisation de cession de 46 logements sociaux par la société d’HLM Un toit pour tous

15 Philippe BERTHOMIEU
Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle cadastrée CD 527, puis création d’un terrain à bâtir

16 Philippe BERTHOMIEU
Convention de transfert de gestion d’ouvrage avec le Département pour l'entretien et la maintenance des espaces paysagers du carrefour entre la RD360 et le chemin de Maransan

17 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 2020-02-04 au n° 2020-09-029

Procès verbal d'affichage

Délibération : Chambre régionale des comptes Occitanie – rapport d’observations définitives sur les exercices 2014 et suivants

Délibération : Budget supplémentaire 2020

Délibération : Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Délibération : Aménagement de la place Léon-Jouhaux et de l'allée des jeux dans le cadre du NPNRU des Escanaux - demande de subvention

Délibération : Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain du quartier des Escanaux 2020-2024

Délibération : Autorisation de démolition de la Tour G2 et du 4 & 6 rue de Carcaixent par Habitat du Gard

Délibération : Création d'un emploi non permanent en contrat de projet « Inclusion numérique et Innovation »

Délibération : Contrat de Ville Gard rhodanien - Rapport d'activités 2019

Délibération : Convention de groupement de commande avec la Communauté d’Agglomération du Gard rhodanien concernant les travaux de restructuration de l'avenue Paul-Langevin

Délibération : Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Délibération : Liste des personnes proposées pour siéger en Commission Communale des Impôts Directs

Délibération : Autorisation de cession de 46 logements sociaux par la société d’HLM Un toit pour tous

Délibération : Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle cadastrée CD 527, puis création d’un terrain à bâtir

Délibération : Convention de transfert de gestion d’ouvrage avec le Département pour l'entretien et la maintenance des espaces paysagers du carrefour entre la RD360 et le chemin de Maransan
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du mardi 14 décembre 2020 à 18 heures
Salle Multiculturelle - rue Racine

N° rapporteur
Objet

0
Jean-Yves CHAPELET
Installation d'un nouveau conseiller municipal

1
Jean-Yves CHAPELET
Règlement Intérieur du Conseil municipal

2
Jean-Yves CHAPELET
Décision budgétaire modificative n° 02/2020

3
Jean-Yves CHAPELET
Débat d'orientations budgétaires 2021

4
Jean-Yves CHAPELET
Indemnités de fonction des élus - modification technique de la délibération du 17 juillet 2020

5
Jean-Yves CHAPELET
Action Coeur de Ville - Avenant à la convention

6
Jean-Yves CHAPELET
Convention OPAH-RU

7
Jean-Yves CHAPELET
Création d'un emploi en contrat de projet pour l'animation de l'opération OPAH-RU

8
Maxime COUSTON
Transfert de la maîtrise d'ouvrage des réseaux de distribution d'énergie électrique au syndicat mixte d'électricité du Gard (SMEG)

9
Michèle FOND-THURIAL
Convention Intercommunale d'Attribution de logements

10
Michel CEGIELSKI
Convention de mise à disposition d'un agent de la conservation départementale des musées à la ville de Bagnols-sur-Cèze

11
Christine MUCCIO
Contrats d’apprentissage année scolaire2020-2021 - Modification

12
Christine MUCCIO
Convention de partenariat entre la ville et l'association Agir ABCD dans le cadre du CLAS

13
Christine MUCCIO
Convention de partenariat entre la Caisse des écoles et l'association Agir ABCD

14
Christine MUCCIO
Convention de partenariat avec le Lion’s Club

15
Christian BAUME
Exonération de divers droits et taxes dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID

16
Jennifer OBID
Approbation du Règlement Local de Publicité

17
Jean Christian REY
Formation des élus

18
Jean Christian REY
approbation des statuts de l’association de préfiguration d’un parc naturel régional

19
Monique GRAZIANO-BAYLE
Mise à disposition de l'Agglomération du Gard rhodanien des biens affectés à la compétence « Eaux Pluviales Urbaines »

20
Philippe BERTHOMIEU
Renouvellement de l'action "Opération Façades" pour l'année 2021

21
Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle AP 586 appartenant à l'indivision Romanille

22
Philippe BERTHOMIEU
Cession de la parcelle communale AM 491 à la société BOX-HIT

23
Philippe BERTHOMIEU
Approbation du principe de modification d'un chemin rural à Carmignan-Est

24
Philippe BERTHOMIEU
Dénomination de voie - Impasse Fernand-JARRIE

25
Philippe BERTHOMIEU
Validation de la dénomination des voies de la Commune

26
Justine ROUQUAIROL
FISAC – Avenant à la convention

27
Justine ROUQUAIROL
Création d'un emploi en contrat de projet manager de commerce

28
Justine ROUQUAIROL
Renouvellement agrément services civiques

29
Anthony CELLIER
Installation d’une centrale et d'ombrières photovoltaïques boulodrome couvert « de la Cèze – Christian Ville » - convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SARL VSB Energies nouvelles

30
Catherine HERBET
Cession du droit de place des marchés

31
Catherine HERBET
Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 2021

32
Jean-Yves CHAPELET
Présentation des décisions du maire du n° 2020-10-30 au n° 2020-12-41

PV d'affichage

Règlement intérieur du conseil municipal

Décision budgétaire

Débats d'orientations budgétaires

Indemnités de fonction des élus

Indemnités de fonction des élus - suite

Avenant à la convention Action Cœur de Ville

Convention OPAH - RU

Création d'un emploi non-permanent pour l'animation de l'opération OPAH-RU

Transfert de la maitrise d'ouvrage des réseaux de distribution d'énergie électrique

Convention intercommunale de l'attribution de logements 2020-2026

Contrat d'apprentissage de l'année scolaire 2020-2021 - modifications

Convention de partenariat entre la Ville et l'association AGIR ABCD

Convention de partenariat avec le Lion's club

Exonérations des places de marchés, terrasses et loyers COVID-19

Approbation du Règlement Local de Publicité

Formation des élus

Approbation des statuts de l'association de préfiguration d'un parc naturel régional

Mise à disposition de l'Agglomération du Gard Rhodanien des biens affectés à la compétence des Eaux Pluviales Urbaines

Renouvellement de l'action "Opération façade" en 2021

Acquisition de la parcelle cadastrée AP 586 appartenant aux consorts ROMANILLE

Acquisition de la parcelle communale AM 491 à la société BOX HIT

Approbation du principe de modification d'un chemin rural situé Carmignan Est

Dénomination de voie : Impasse Fernand-Jarrié

Validation de la dénomination des voies de la Commune

Avenant à la convention FISAC

Création d'un emploi non-permanent en contrat de Manager de Commerce

Renouvellement de l'agrément au titre de l'engagement de Service Civique

Installation d'une centrale photovoltaïque

Cession de fonds de commerce non-sédentaires

Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détails pour l'année 2021

Année 2019

CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 16 février 2019, à 10 heures

Maison de l'Entreprise

Ordre du jour

N°

Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 30 juin et 6 octobre 2018

02
Denis
RIEU
Contrat de Ville du Gard rhodanien - Programmation 2019

03
Denis
RIEU
Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation du projet de renouvellement urbain des Escanaux

04
Rémy
SALGUES
Approbation du projet de Programme Local de l'Habitat - 2019/2024

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Règlement du Compte Epargne Temps (CET) : modification

06
Ghislaine
COURBEY
Approbation du projet scientifique et culturel du nouveau musée du Gard rhodanien

07
Ghislaine
COURBEY
Convention entre la ville de Bagnols-sur-Cèze et la Conservation Départementale pour l'organisation des évènements du 150ème anniversaire de la naissance du peintre Albert André

08
Denis
RIEU
Association « Ligue contre le cancer » : attribution d'une subvention

09
Ghislaine
COURBEY
Association BABART : mise en place d'une permanence de l'artothèque à la Médiathèque Léon-Alègre

10
Ghislaine
PAGES
Subvention aux associations pour les chèques associatifs dans le cadre du « Pass-Loisirs »

11
Vincent
POUTIER
Demande de financement auprès de la Région pour la réfection du stade Léo-Lagrange

12
Vincent
POUTIER
Autorisation de signer une DP pour la division de deux lots à bâtir - Avenue Vigan-Braquet

13
Denis
RIEU
Cession de terrain à la SCI FINNIMMO - Avenue Vigan-Braquet

14
Vincent
POUTIER
Acquisition d'une parcelle auprès de M. Christian BAUME et classement dans le domaine public communal - Route de Saint-Gervais

15
Vincent
POUTIER
Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AS 646 au profit de la parcelle BZ 49 - Impasse du Château d'eau

16
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la commune

17
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Conventions de servitudes de passage de canalisations souterraines entre ENEDIS et la commune

18

Jean-Yves
CHAPELET
Réaménagement de la place Jean-Jaurès dans le cadre du Programme « Action Cœur de Ville » et demande de subvention

19

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 37/2018 à 39/2018 et du n° 01/2019 à 04/2019

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération Contrat de ville Gard rhodanien –Programmation 2019

Délibération Signature de la charte nationale ÉcoQuartier pour le nouveau projet urbain du quartier des Escanaux

Délibération Approbation du Programme Local de l’Habitat 2019-2024

Délibération Règlement du Compte Epargne Temps: modification

Délibération Validation du Projet scientifique et Culturel du nouveau musée du Gard Rhodanien. Transfert et refondation du musée Albert-André de Bagnols-sur-Cèze

Délibération Convention de partenariat entre la Ville de Bagnols-sur-Cèze et le Département du Gard dans le cadre du 150ème anniversaire de la naissance du peintre Albert André

Délibération Association«La Ligue contre le Cancer»: attribution d'une subvention

Délibération Association BABART : signature d’une convention pour une permanence de l’artothèque à la Médiathèque Léon-Alègre

Délibération Subventions aux associations pour les chèques associations dans le cadre du «Pass-Loisirs»

Délibération Demande de financement auprès de la Région pour la réfection du stade Léo-Lagrange de la ville de Bagnols-sur-Cèze

Délibération Autorisation de signer une Déclaration Préalable pour la division de deux lots à bâtir -Avenue du Commando Vigan-Braquet

Délibération Cession de terrain à la SCI FINNIMMO -Avenue du Commando Vigan-Braquet

Délibération Acquisition de terrain auprès de M. Christian BAUME et classement dans le domaine public communal–Chemin d’Aubian

Délibération Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AS 646 au bénéfice de la parcelle cadastrée BZ 49 située Impasse du château d’eau

Délibération Approbation duPlan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du réseau communal de Bagnols sur Cèze

Délibération Conventionsde servitudes de passage de canalisations souterraines entre ENEDIS et la commune

Délibération Réaménagement de la place Jean-Jaurès dans le cadre du programme «Cœur de Ville» et demande de subvention auprès de l’État
CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 13 avril 2019, à 9 heures

Maison de l’Entreprise

Ordre du jour

N°

Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 24 novembre et 15 décembre 2018

02
Michel CEGIELSKI
Compte de gestion 2018

03
Michel CEGIELSKI
Compte administratif 2018

04
Michel CEGIELSKI
Affectation des résultats 2018

05
Christian SUAU
Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2019

06
Emmanuelle CREPIEUX
Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : modification

07
Emmanuelle CREPIEUX
Création d’un poste de chargé de mission « Bâtiments »

08
Raymond MASSE
Association « Harmonie Les Inséparables » : attribution d’une subvention

09
Ghislaine COURBEY
Convention FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce) – Demande de subvention auprès de l’État

10
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’ANAH pour le financement du poste de Chef de projet – 2018/2019

11
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de la Banque des territoires pour une étude urbaine globale

12
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’ANAH et de la Banque des territoires pour une étude pré-opérationnelle d’OPAH-RU

13
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour la réfection de la rue des Remparts du Collège

14
Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour la réfection de la rue du Roc

15
Vincent POUTIER
Renouvellement des conventions de partenariat avec des associations sportives bagnolaises

16
Vincent POUTIER
Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune

17
Monique GRAZIANO-BAYLE
Délégation du service public d’eau potable et procédure d’organisation de la consultation

18
Rémy SALGUES
Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation et la gestion du marché aux puces de la ville de Bagnols-sur-Cèze

19
Jean-Yves CHAPELET
Réfection du stade Léo-Lagrange (gazon et piste d’athlétisme) – Demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville

20
Jean-Yves CHAPELET
Aménagement de la place Léon-Jouhaux – demande de subvention au titre de la Dotation Politique de la Ville

21
Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 05/2019

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Compte de gestion 2018"

Délibération "Compte administratif 2018"

Délibération "Affectarion du résultat"

Délibération " Délégation du service public d'eau potable et procédure d'organisation de la consultation"

Délibération "Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2019"

Délibération "Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionel (RIFSEEP) : modification"

Délibération "Création d'un poste de chargé de mission Bâtiments"

Délibération "Association Harmonie Les Inséparables : attribution d'une subvention"

Délibération "Convention FISAC"

Délibération "Action Coeur de Ville"

Délibération " Action Coeur de Ville" suite

Délibération "Action Coeur de Ville" suite 1

Délibération "Action Coeur de Ville" suite 2

Délibération "Action Coeur de Ville" suite 3

Délibération "Renouvellement des conventions de partenariat avec des associations sportives bagnolaises"

Délibération "Prescription de la révision du Règlement Local de Publicité sur le territoire de la Commune et définition des modalités de la concertation liée à cette procédure"

Délibération "Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation et la gestion du marché aux puces de la ville"

Délibération "Réfection du stade Léo-Lagrange (gazon et piste d'athlétisme)"

Délibération "Aménagement de la place Léon-Jouhaux"

Délibération "Motion pour l'installation d'un deuxième IRM"
CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 29 juin 2019 à 9 heures

Maison de l’Entreprise

Ordre du jour

N°

Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2018

02
Rémy
SALGUES
Garantie d’emprunt à la Société Logis Cévenols pour l’acquisition de 8 logements « Les Jardins de l’Ancyse »

03
Denis
RIEU
Contrat de Ville : rapport d’activité 2018

04
Denis
RIEU
Contrat de Ville : avenant de prolongation

05
Denis
RIEU
Aménagement des locaux scolaires et implantation de l’inspection académique à l’école Jules-Ferry : demande de subvention au titre de la Dotation de la Politique de la Ville

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

07
Emmanuelle
CREPIEUX
Contrats d’apprentissage : rentrée 2019

08
Christian
SUAU
Association « C comme chat » : attribution d’une subvention

09
Ghislaine
COURBEY
Subvention aux associations ayant participé à la grande braderie le 11 mai 2019

10
Ghislaine
COURBEY
Association « Bagnols Reggae Festival » : attribution d’une subvention

11
Ghislaine
COURBEY
Signature d’une convention avec la MOBA

12
Ghislaine
COURBEY
Demande de financement auprès du département pour les travaux de rénovation de la salle de spectacles « La Pyramide »

13
Maxime
COUSTON
Signature d’une convention avec le Comité des Fêtes

14
Denis
RIEU
Attribution d’une subvention aux associations ayant participé à la semaine des solidarités 2019 dans le cadre du Projet Educatif de Territoire

15
Vincent
POUTIER
Convention de partenariat avec l’Institut Médico Educatif les Hamelines

16
Vincent
POUTIER
Acquisition d’une parcelle auprès du GFA Vieux Manoir de Maransan

17
Vincent
POUTIER
Acquisition d’une parcelle auprès de M. Georges Barbier – Chemin Lagaraud et classement dans le domaine public

18
Rémy
SALGUES
Débat sur les objectifs et les orientations du Règlement Local de Publicité

19
Michel
CEGIELSKI
Transfert de la cuisine centrale à l’agglomération du Gard rhodanien

20
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention d’occupation domaniale de répéteurs Birdz sur les supports d’éclairages publics et divers ouvrages de la commune

21
Jean-Yves
CHAPELET
Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) : approbation des périmètres ORT de Bagnols-sur-Cèze et de Pont-Saint-Esprit

22

Jean-Yves
CHAPELET
Réaménagement de la place de la Vierge dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville » : demande de subvention

23
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion des communes d’Arpaillargues et d’Aureilhac au SIIG

24

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 12/2019 au n° 15/2019

Procés verbal d'affichage

PV

Délibération "Garantie d’emprunt à la Société Logis Cévenols pour l’acquisition de 8 logements « Les Jardins de l’Ancyse »"

Délibération "Objet : Contrat de ville Gard rhodanien – Rapport d’activité 2018"

Délibération "Contrat de ville du Gard rhodanien : avenant de prolongation jusqu’en 2022 – Autorisation de signature du Maire"

Délibération "Aménagement des locaux scolaires et implantation de l’Inspection Académique à l’école Jules-Ferry : demande de subvention au titre de la Dotation de la Politique de la Ville"

Délibération "Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Contrats d’apprentissage - Rentrée 2019"

Délibération "Association « C comme chat » : attribution d'une subvention"

Délibération "Subvention aux associations ayant participé à la grande braderie du 11 mai 2019"

Délibération "Association « Bagnols Reggae Festival » : attribution d’une subvention"

Délibération "Convention pluriannuelle de partenariat avec « La Moba »"

Délibération "Objet : Demande de financement auprès du Conseil départemental pour la rénovation de la salle de spectacle « La Pyramide » du centre culturel Léo-Lagrange"

Délibération "Convention de partenariat avec le « Comité des fêtes »"

Délibération "Attribution d’une subvention aux associations ayant participé à la semaine des solidarités dans le cadre du Projet Educatif de Territoire"

Délibération "Convention de partenariat avec l’Institut Médico Educatif « Les Hamelines »"

Délibération "Acquisition d’une parcelle auprès du GFA Vieux Manoir de Maransan"

Délibération "Acquisition d’une parcelle auprès de Monsieur Georges BARBIER - chemin de Lagaraud et classement dans le domaine public communal"

Délibération "Débat sur les objectifs et les orientations du Règlement Local de Publicité (RLP) de Bagnols-sur-Cèze"

Délibération "Transfert de la cuisine centrale à l’Agglomération du Gard rhodanien"

Délibération "Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) : approbation des périmètres ORT de Bagnols-sur-Cèze et de Pont-Saint-Esprit"

Délibération "Réaménagement de la place de la Vierge dans le cadre du programme « Action Coeur de Ville » : demande de subvention"

Délibération "Adhésion de la commune d’Apaillargues et d’Aureilhac au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG) et modification des statuts"

Délibération "Contrat de ville Gard Rhodanien - Programmation 2019"
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du samedi 5 octobre 2019 à 10 heures
Maison de l’Entreprise

Ordre du jour

N°
Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 16 février et 13 avril 2019

02
Michel
CEGIELSKI
Budget supplémentaire 2019

03
Rémy
SALGUES
LOGIS CEVENOLS : réaménagement de garanties d’emprunts

04
Emmanuelle
CREPIEUX
Convention de mise à disposition d’un agent municipal auprès du « Football Club Bagnols-Pont »

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Création d’une activité accessoire

06
Raymond
MASSE
Association « Harmonie Les Inséparables » : attribution d’une subvention

07
Ghislaine
PAGES
Club sportif et artistique du 1er Régiment de génie : attribution d’une subvention pour la création d’un Centre des cadets de la défense

08
Jean-Yves
CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès du Conseil régional Occitanie pour le réaménagement de la place Jean-Jaurès

09
Jean-Yves
CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour le réaménagement de la place Jean-Jaurès

10
Jean-Yves
CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour la réfection de la rue des Remparts

11
Jean-Yves
CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour la réfection de la rue du Roc

12
Jean-Yves
CHAPELET
Dispositif « Cœur de Ville » : demande de subvention auprès de l’État pour le réaménagement de la place de la Vierge

13
Jean-Yves
CHAPELET
Projet de rénovation de la salle de spectacles « La Pyramide » : demande de subvention auprès de la Région Occitanie

14
Jean-Yves
CHAPELET
Candidature à l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Fabrique des territoires numériques »

15
Ghislaine
COURBEY
Association « Les Amis des musées de Bagnols-sur-Cèze : attribution d’une subvention

16
Vincent
POUTIER
Association « Boxe et Culture Bagnolaise » : attribution d’une subvention

17
Vincent
POUTIER
Convention de mise à disposition avec l’association « Bagnols-Marcoule-Sabran Tennis de table »

18
François
PENCHENIER
Association « Oléole » : attribution d’une subvention

19
Vincent
POUTIER
Acquisition d’une parcelle auprès de la SCI MONBIEN - Place de la Gare

20
Vincent
POUTIER
Acquisition de parcelles auprès de M. AHMED Khaled - Avenue Ernest Euzéby

21
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2018

22
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Acceptation d’un don de l’Association Diocésaine de Nîmes pour la suite du financement des travaux de restauration intérieure de l’église paroissiale Saint-Jean-Baptiste - Avenant à la convention n° 2

23
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention d’habilitation avec le SMEG dans le cadre du dispositif des certificats d’économie d’énergie

24
Vincent
POUTIER
Avis sur le projet arrêté du SCoT du Gard rhodanien

25
Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 16/2019 au n° 23/2019

Procès verbal complet
Conseil municipal du samedi 23 novembre 2019, à 9 heures
Maison de l’Entreprise

Ordre du jour

N° Rapporteurs Questions

01Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2019

02 Michel CEGIELSKI
Débat d’Orientations Budgétaires 2020

03 Emmanuelle CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

04 Emmanuelle CREPIEUX
Convention pour la gestion scientifique et administrative des musées municipaux

05 Raymond MASSE
Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d’une subvention

06 Ghislaine COURBEY
Association « Académie de Lascours » : attribution d’une subvention

07 Ghislaine PAGES
Collège du Bosquet : attribution d’une subvention à l’association ARECOS pour un spectacle intitulé « Les Arts au collège »

08 Ghislaine PAGES
Ecole Sainte-Marie : attribution d’une subvention dans le cadre d’un voyage scolaire

09 Ghislaine PAGES
Convention de partenariat entre l’association AGIR ABCD, la Caisse des écoles et la ville dans le cadre du PRE

10 Ghislaine PAGES
Convention de partenariat avec l’association AGIR ABCD dans le cadre du CLAS

11 Denis RIEU
Association ADAR : attribution d’une subvention

12 Laurence VOIGNIER
Association « Agissons pour le climat - Alternatives citoyennes - Gard rhodanien » pour l’organisation de la fête de la transition écologique et solidaire

13 Vincent POUTIER
Approbation de la Révision Allégée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme

14 Vincent POUTIER
Acquisition de parcelles auprès des copropriétaires du Clos de l’Ancyse – Rue du Clos de l’Ancyse

15 Monique GRAZIANO-BAYLE
Approbation du contrat de délégation du service public d’eau potable avec la société VEOLIA EAU

16 Monique GRAZIANO-BAYLE
Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du réseau communal de Bagnols sur Cèze

17 Jean-Yves CHAPELET
Dispositif « Action Coeur de Ville » : avenant à la convention FISAC

18 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 24/2019 au n° 30/2019

Délibération : Débat d’orientations budgétaires 2020

Délibération : Modification du tableau des effectifsdu personnel communal

Délibération : Convention avec le Conseil départemental du Gard pour le financement de missions scientifiques et administratives des musée

Délibération : Foyer éducatif du collège du Bosquet:attribution d’une subvention

Délibération : Académie de Lascours: attribution d’une subvention

Délibération : Collège du Bosquet: attribution d’une subvention à l’association ARECOS pour un spectacle intitulé «Les Arts au collège»

Délibération : Convention de partenariat entre l’association AGIR ABCD, la Caisse des écoles et la Ville de Bagnols-sur-Cèzedans le cadre du PR

Délibération : Convention de partenariat avec l’association AGIR ABCD dans le cadre du Contrat d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)

Délibération : Association ADAR: attribution d’une subvention

Délibération : Association «Agissons pour le Climat -Alternatives Citoyennes –Gard rhodanien» pour l’organisation de la fête de la transition écologique et solidaire

Délibération : Révision allégée du P.L.U

Délibération : Acquisition de parcelles auprès des copropriétaires du Clos de l’Ancyse -Rue du clos de l’Ancyse

Plan de Délibération : Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) du réseau communal

Délibération : Dispositif «Cœur de Ville»: avenant à la convention FISAC

PV
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du samedi 21 décembre 2019 à 9 heures
Maison de l’Entreprise

Ordre du jour

N°
Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 5 octobre 2019

02
Michel
CEGIELSKI
Budget Primitif et taux d’imposition 2020

03
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

04
Emmanuelle
CREPIEUX
Contrats d’apprentissage – Rentrée 2020

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Mise à disposition d’un agent municipal auprès de FCBP

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Comité des Œuvres Sociales (COS) : attribution d’une subvention

07
Laurence
VOIGNIER
Jeune Chambre Economique : attribution d’une subvention dans le cadre du Word Clean Up

08
Raymond
MASSE
OGEC du Lycée Sainte-Marie : attribution d’une subvention

09
Denis
RIEU
Association « Bridge Club Bagnols-Marcoule » : attribution d’une subvention

10
Denis
RIEU
Convention de renouvellement du quartier des Escanaux dans le cadre du NPNRU

11
Denis
RIEU
Demande de subvention pour le projet d’aménagement de l’allée des jeux (quartier des Escanaux) dans le cadre ATI FEDER

12
Denis
RIEU
Dotation Politique de la Ville 2019 – Demande de subvention pour des travaux d’amélioration de l’école Jules-Ferry

13
Vincent
POUTIER
Projet d’acte de constitution d’une servitude de passage au profit d’une parcelle située rue du Caporal Gayte

14
Vincent
POUTIER
Renouvellement de l’action « Opération façades » pour l’année 2020

15
Rémy
SALGUES
Règlement Local de Publicité – Bilan de la concertation – Arrêt du projet

16
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Adhésion au groupement de commandes créé par la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour le contrôle de la qualité de l’air intérieur dans certains bâtiments publics

17
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Approbation du Schéma Directeur d’Assainissement de la ville de Bagnols-sur-Cèze

18
Jean-Yves
CHAPELET
Transfert de la compétence Eau et Assainissement à l’agglomération du Gard rhodanien

Procès verbal d'affichage

Procès verbal complet

Délibération Budget primitif 2020 et fixation des taux d’imposition

Délibération Modification du tableau des effectifsdu personnel communal

Délibération Contrats d’apprentissage-Rentrée 2020

Délibération Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du club sportif«Football Club Bagnols-Pont»

Délibération Comité des Délibération Œuvres Sociales de Bagnols-sur-Cèze: attribution d’une subvention

Délibération Jeune Chambre Economique: attribution d’une subvention

Délibération OGEC du lycée Sainte-Marie: attribution d’une subvention

Délibération Assoction «Bridge Club Bagnols-Marcoule»: attribution d’une subvention

Délibération Convention de renouvellement du quartier des Escanaux dans le cadre du NPNRU

Délibération Demande de subvention pour le projet d’aménagement de l’allée des jeux et de la zone des Cyprès (quartier des Escanaux) dans le cadre de l’ATI FEDER 2014-2020

Délibération Dotation Politique de la Ville 2019 –Demande de subvention pour des travaux d’amélioration de l’école Jules-Ferry

Délibération Projet d’acte de constitution d’une servitude de passage au profit d’une parcelle située Rue du Caporal Gayte

Délibération Renouvellement de l’action «Opération façades» pour l’année 2020

Délibération Règlement Local de Publicité de Bagnols-sur-Cèze –Bilan de la concertation –Arrêt du projet

Délibération Adhésion au groupement de commandes créé par la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour le contrôle de la qualité de l’air intérieur dans certains bâtiments publics

Délibération Approbation du Schéma directeur d’assainissement de la ville de Bagnols-sur-Cèze

Délibération Transfert de la compétence Eau et Assainissement à la Communauté d’Agglomération du Gard rhodanien

Année 2018

10 février 2018

Ordre du jour

Rapporteurs

Questions

N°

01

Jean Christian
REY
Approbation des procès-verbaux des séances du 28 janvier et 8 avril 2017

02
Michel
CEGIELSKI
Débat d'Orientations Budgétaires 2018

03
Michel
CEGIELSKI
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2018

04
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Convention entre le CD 30 et la commune pour le financement d'un poste d'agent du patrimoine au musée

06
Ghislaine
COURBEY
Convention avec l'association « BABART » pour la mise en place d'une permanence de l'artothèque à la Médiathèque Léon-Alègre

07
Ghislaine
COURBEY
Convention de don d'œuvres pour le musée Albert-André

08
Ghislaine
PAGES
Attribution d'une subvention aux associations dans le cadre du « Pass-Loisirs » pour les chèques associations

09
Denis
RIEU
Demande de financement à la conférence des financeurs départementale pour la prévention de l'autonomie des personnes âgées

10
Jean-Yves
CHAPELET
Classement d'une partie de l'avenue de l'Hermitage et de l'impasse de la Floure dans le domaine public communal et annulation de la servitude grevant la parcelle communale AM 585

11
Jean-Yves
CHAPELET
Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée BM 187 appartenant à Habitat du Gard

12
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Impasse du Parc Chamont »

13
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Impasse de Malpasset »

14
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Impasse de la Colline »

15
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Chemin de Pontillasse »

16
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Chemin rural dit de Prade et Méric »

17
Jean-Yves
CHAPELET
Dénomination de voie : « Chemin rural dit de la Calade »

18
Jean-Yves
CHAPELET

Dénomination de voie « Chemin rural dit d'Allant à Baylesse »

19
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2016

20
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Demande de subvention d'investissement de l'État pour l'opération de mise aux normes de sécurité et d'accessibilité de l'ïlot Saint-Gilles

21
Philippe
BERTHOMIEU
Reprise des sépultures sans concession relevant du terrain commun du cimetière de Bagnols-sur-Cèze

22
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion à l'association de préfiguration du Parc naturel régional des Garrigues

23
Jean Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 21/2017 au n° 25/2017 et du n° 01/2018 et n° 02/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "débat orientation budgétaire"

Délibération "autorisation dépenses d'investissements"

Délibération "subvention pass' loisirs"

Délibération "effectif du personnel communal"

Délibération "financement poste adjoint du patrimoine"

Délibération "association BABART"

Délibération "convention de don d’œuvres pour le musée Albert-André"

Délibération "Demande de financement pour la prévention de l’autonomie des personnes âgées"

Délibération "classement d’une partie de l’avenue de l’Hermitage et de l’impasse de la Floure dans le domaine public communal et annulation de la servitude grevant la parcelle communale AM 585"

Délibération "acquisition d’une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée BM 187 appartenant à Habitat du Gard"

Délibération "Dénomination de voie : « Impasse du Parc CHAMONT »"

Délibération " Dénomination de voie : « Impasse de MALPASSET »"

Délibération " Dénomination de voie : « Impasse de la COLLINE »"

Délibération "Dénomination de voie : « Chemin de PONTILLASSE »"

Délibération "Dénomination de voie : « Chemin rural dit de PRADE et MERIC »"

Délibération "Dénomination de voie : « Chemin rural de la CALADE »"

Délibération "Dénomination de voie : « Chemin rural d’ALLANT à BAYLESSE"

Délibération "Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2016"

Délibération "Demande d’une subvention d’investissement de l’État pour l’opération de mise aux normes de sécurité et d’accessibilité de l’îlot Saint-Gilles"

Délibération "Procédure de reprise des sépultures sans concession relevant du régime de terrain commun du cimetière de la commune"

Délibération "Adhésion à l’association de préfiguration du Parc naturel régional des Garrigues"
7 avril 2018

Ordre du jour

Rapporteurs

Questions

N°

01

Jean-Yves CHAPELET

Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2017

02

Michel CEGIELSKI

Approbation du Compte de gestion 2017

03

Michel CEGIELSKI

Approbation du Compte administratif 2017

04

Michel CEGIELSKI

Affectation des résultats 2017

05

Michel CEGIELSKI

Budget Primitif et taux d'imposition 2018

06

Michel CEGIELSKI

Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2018

07

Emmanuelle CRÉPIEUX

Création d'un Comité Technique et d'un CHSCT commun

08

Emmanuelle CRÉPIEUX

Protection fonctionnelle à 2 agents de Police municipale

09

Emmanuelle CRÉPIEUX

Protection fonctionnelle à 3 agents de Police municipale

10

Ghislaine COURBEY

Association « Les Ménestrels Théâtre » : attribution d'une subvention

11

Ghislaine COURBEY

Aide économique à la location commerciale du centre-ville

12

Ghislaine PAGES

École Sainte-Marie : attribution d'une subvention pour des voyages scolaires

13

Vincent POUTIER

Association « Société de Pétanque et jeu Provençal les Pétanqueurs du Posterlon » : attribution d'une subvention

14

Denis RIEU

Opération de construction de l'EHPAD : Contractualisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse des dépôts et Consignations

15

Denis RIEU

Contrat de ville du Gard rhodanien - Programmation 2018

16

Denis RIEU

Signature de quatre conventions pluriannuelles d'objectifs dans le cadre du Contrat de ville

17

Laurence VOIGNIER

Mise en place des Disques Verts sur la commune par le SMEG

18

Rémy SALGUES

Passation de la procédure de concession de service de mobiliers urbains publicitaires sur le domaine public de la commune de Bagnols-sur-Cèze

19

Jean-Yves CHAPELET

Désignation d'un correspondant de la commune auprès du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Gard (CAUE)

20

Vincent POUTIER

Adhésion de la commune à la Société Publique Locale 30 et désignation des représentants

21

Vincent POUTIER

Révision Allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Bagnols-sur-Cèze : Bilan de la concertation - Arrêt du projet

22

Vincent POUTIER

Cession de la parcelle AP 559, acquisition et classement dans le domaine public de la parcelle AP 557

23

Vincent POUTIER

Désaffectation et déclassement du Chemin Rural n° 108 : Ouverture de l'enquête publique

24

Jean-Yves CHAPELET

Communication des décisions du Maire du n° 03/2018 au n° 07/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Approbation du Compte de gestion 2017"

Délibération "Approbation du Compte administratif 2017"

Délibération "Affectation du résultat 2017"

Délibération "Budget primitif 2018"

Délibération "Subventions de fonctionnement aux associations pour l’année 2018"

Délibération "Création d’un Comité Technique et d’un CHSCT commun"

Délibération a "Protection fonctionnelle à deux agents de Police Municipale"

Délibération b "Protection fonctionnelle à deux agents de la Police Municipale"

Délibération a "Protection fonctionnelle à trois agents de la Police Municipale"

Délibération b "Protection fonctionnelle à trois agents de la Police Municipale"

Délibération c "Protection fonctionnelle à trois agents de la Police Municipale"

Délibération Association «Les Ménestrels Théâtre»: attribution d’une subvention pour l’organisation d’un festival"

Délibération "Aide économique à la location commerciale du centre-ville"

Délibération École Sainte-Marie: attribution d’une subvention pour des voyages scolaires"

Délibération Association «Société de Pétanque et Jeu Provençal les Pétanqueurs du Posterlon » : attribution d'une subvention"

Délibération "Opération de construction de l’EHPAD Le Bosquet: contractualisationd’un contrat de prêt auprès de la Caisse des dépôts et Consignations"

Délibération "Contrat de Ville du Gard rhodanien –Programmation 2018"

Délibération "Signature de quatre conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre du Contrat de Ville"
30 juin 2018

Ordre du jour

Rapporteurs

Questions

N°

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation des procès-verbaux des séances du 7 octobre, 9 novembre et 16 décembre 2017

02
Denis
RIEU
Contrat de Ville : rapport d'activité 2017

03
Denis
RIEU
Avis sur le Projet régional de santé Occitanie

04
Denis
RIEU
Subventions aux associations du secteur social

05
Denis
RIEU
Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Mosaïque-en-Cèze pour 2018-2021

06
Denis
RIEU
Convention de participation aux Animations d'été aux Escanaux

07
Emmanuelle
CRÉPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

08
Emmanuelle
CRÉPIEUX
Recrutement d'agents contractuels de droit public pour remplacements de fonctionnaires ou agents contractuels de droit public momentanément indisponibles

09
Emmanuelle
CRÉPIEUX
Recrutement d'agents contractuels de droit public pour accroissement temporaire ou accroissement saisonnier d'activité

10
Emmanuelle
CREPIEUX
Indemnisation de congés annuels

11
Emmanuelle
CREPIEUX
Contrats d'apprentissage : rentrée 2018

12
Emmanuelle
CREPIEUX
Adhésion au service médiation préalable obligatoire organisée par le CDG 30

13
Emmanuelle
CREPIEUX
Création d'un poste de chargé de projet CŒUR DE VILLE

14
Emmanuelle
CREPIEUX
Création d'un poste de chargé de mission d'accompagnement du Projet de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU des Escanaux

15
Emmanuelle
CREPIEUX
Définition des emplois éligibles au régime des astreintes

16
Ghislaine
PAGES
Convention de prise en charge par la commune des dépenses de fonctionnement des classes de l'école privée Sainte-Marie

17
Vincent
POUTIER
Avenant à la convention relative au déroulement de l'opération RHI - Quartier Bazine

18
Vincent
POUTIER
Association « Judo Taïso Bagnolais » : attribution d'une subvention

19
Vincent
POUTIER
Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie - Avenue de la Floure

20
Vincent
POUTIER
Cession d'un délaissé de voirie à M. Nicolas COISSARD et Mme Nastasia PAWLONKA - Avenue de la Floure

21
Vincent
POUTIER
Cession d'un délaissé de voirie à Mme et M. Aldo ANNALORO - Avenue de la Floure

22
Vincent
POUTIER
Cession à la commune de l'impasse de la Chèneraie par les co-indivisaires - Classement de cette voie dans le domaine public communal

23
Vincent
POUTIER
Vente d'un immeuble au profit de Mme Eva DARMAYAN - Place Mallet

24
Vincent
POUTIER
Acquisition d'une parcelle auprès de la SNC L'ANCYSE - Rue Jean Nouguier - Classement dans le domaine public communal

25
Vincent
POUTIER
Autorisation de signer une Déclaration Préalable pour la division d'un lot à bâtir

26
Vincent
POUTIER
Modalités d'application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

27
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau pour la mise en séparatif des réseaux EU/EP de la rue des Remparts du Collège

28
Christian
SUAU
Association « Bécanes sur Cèze » : attribution d'une subvention

29
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion de la commune de Montfaucon au SIIG et modification des statuts

30
Jean-Yves
CHAPELET
Demande de subvention auprès de l'État pour l'extension de la vidéoprotection

31
Jean Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 08/2018 au n° 20/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Contrat de ville Gard rhodanien – Rapport d’activité 2017"

Délibération "Avis sur le Projet régional de santé Occitanie"

Délibération "Subventions aux associations du secteur social"

Délibération "Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Mosaïque-en-Cèze pour 2018/2021"

Délibération "Convention de participation aux Animations d’été aux Escanaux"

Délibération "Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Recrutement agents contractuels de droit public pour remplacements de fonctionnaires ou agents contractuels de droit public momentanément indisponibles"

Délibération "Recrutement d’agents contractuels de droit public pour accroissement temporaire ou accroissement saisonnier d’activité"

Délibération "Indemnisation des congés annuels"

Délibération "Contrats d’apprentissage : rentrée 2018"

Délibération "Adhésion au service médiation préalable obligatoire organisée par le Centre de Gestion du Gard"

Délibération "Création d’un poste de chargé de projet CŒUR DE VILLE"

Délibération "Création d’un poste de chargé de mission d’accompagnement du Projet de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU des Escanaux"

Délibération "Définition des emplois éligibles au régime des astreintes"

Délibération "Convention de prise en charge par la commune des dépenses de fonctionnement des classes de l’école privée Sainte-Marie"

Délibération "Avenant à la convention relative au déroulement de l’opération RHI – Quartier Bazine"

Délibération "Association « Judo Taïso Club bagnolais » : attribution d'une subvention"

Délibération "Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’un délaissé de voirie - Avenue de la Floure"

Délibération "Cession d’un délaissé de voirie à Madame Nastasia PAWLONKA et Monsieur Nicolas COISSARD – Avenue de la Floure"

Délibération "Cession d’un délaissé de voirie à Madame et Monsieur Aldo ANNALORO -Avenue de la Floure"

Délibération "Cession de l’Impasse de la Chèneraie par ses co-indivisaires et classement de cette voie dans le domaine public communal"

Délibération "Vente d’un immeuble au profit de Mme Eva DARMAYAN - Place Mallet"

Délibération "Acquisition d’une parcelle auprès de la SNC L’ANCYSE - Rue Jean - Nouguier – Classement dans le domaine public communal"

Délibération "Autorisation de signer une Déclaration Préalable pour la division d’un lot à bâtir - Rue Jacqueline Bret-André"

Délibération "Modalités d’application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)"

Délibération "Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour la mise en séparatif des réseaux EU/EP de la rue des Remparts du Collège"

Délibération "Association « Bécanes sur Cèze » : attribution d'une subvention"

Délibération "Adhésion de la commune de Montfaucon au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG) et modification des statuts"

Délibération "Demande de subvention pour l’extension de la vidéoprotection"
6 octobre 2018

Ordre du jour

Rapporteurs
Questions

N°

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2018

02
Michel
CIEGELSKI
Décision budgétaire modificative n° 01/2018

03
Rémy
SALGUES
Garantie d'emprunt à Habitat du Gard pour la construction de 19 logements - Résidence La Convivialité

04
Rémy
SALGUES
Garantie d'emprunt à Logis Cévenols pour les aménagements extérieurs de la résidence des fonctionnaires

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification d'un contrat d'apprentissage - Rentrée 2018

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès du club sportif « Football Club Bagnols-Pont »

07

Christian
SUAU
Subventions aux associations du secteur social

08

Ghislaine
PAGES
Convention de partenariat entre la ville et l'Association Sud Horizon dans le cadre du Projet Educatif de Territoire

09
Ghislaine
COURBEY
Subventions aux associations du secteur culturel

10

Raymond
MASSE
Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d'une subvention

11

Raymond
MASSE

Foyer éducatif du collège Gérard-Philipe : attribution d'une subvention

12
Vincent
POUTIER
Association « Moto Club Bagnolais » : attribution d'une subvention

13
Vincent
POUTIER
Association « Judo Taïso Club bagnolais » : attribution d'une subvention

14
Vincent
POUTIER
Association de défense de l'environnement des quartiers Nord et Est de Bagnols : attribution d'une subvention

15
Christian
SUAU
Association Union Bouliste Bagnolaise : attribution d'une subvention

16
Christian
SUAU
Association « Société Protectrice des Animaux (SPA) : attribution d'une subvention

17
Rémy
SALGUES
Renouvellement de la délégation de service public de fourrière à véhicules sous forme de concession

18
Laurence
VOIGNIER
Bail avec la SARL SOLEIL DE BAGNOLS » - Installation d'ombrières photovoltaïques sur les parkings privés de la Cèze et Euzéby

19
Jean-Yves
CHAPELET
Convention de financement avec l'A.G.A.V.I.P. d'un poste d'intervenant social au commissariat de police de Bagnols-sur-Cèze

20

Vincent
POUTIER

Cession d'une unité foncière à Logis Cevenols dans le cadre de la Résorption de l'Habitat Indigne - Quartier Bazine

21

Vincent
POUTIER

Acquisition de parcelles auprès de la SNC L'Ancyse et classement dans le domaine public communal - Rue Jean-Nouguier

22

Monique
GRAZIANO-BAYLE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics AEP et EU 2017

23
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Avenant n° 3 au contrat d'affermage du service public de distribution d'eau potable

24
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion à l'association Technoparc

25

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 21/2018 au n° 26/2018 et de l'arrêté n° 620/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Décision budgétaire modificative n° 01/2018"

Délibération "Garantie d’emprunt à Habitat du Gard : construction de 19 logements – Résidence « La Convivialité »"

Délibération "Garantie d’emprunt à Logis Cèvenols pour les aménagements extérieurs de la Résidence des Fonctionnaires"

Délibération "Modification contrat d’apprentissage rentrée 2018"

Délibération "Convention de mise à disposition d’un agent municipal auprès du club sportif « Football Club Bagnols-Pont »"

Délibération "Subventions aux associations du secteur social"

Délibération "Convention de partenariat entre la ville et l’association « Sud Horizon » dans le cadre du Projet Educatif de Territoire"

Délibération "Subventions aux associations du secteur culturel"

Délibération "Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d’une subvention"

Délibération "Foyer éducatif du collège Gérard-Philippe : attribution d’une subvention"

Délibération "Association « Moto Club Bagnolais » : attribution d’une subvention"

Délibération "Association « Judo Taïso Club bagnolais » : attribution d’une subvention"

Délibération "Association de défense de l’environnement des quartiers Nord et Est de Bagnols : attribution d’une subvention"

Délibération "Union Bouliste Bagnolaise : attribution d’une subvention"

Délibération "Association « Société Protectrice des Animaux (SPA) : attribution d’une subvention"

Délibération "Renouvellement de la Délégation de service public de fourrière à véhicules (enlèvement et gardiennage) sous forme de concession"

Délibération "Bail avec la SARL SOLEIL DE BAGNOLS - Installation d'ombrières photovoltaïques sur les parkings privés de la Cèze et Euzeby

Délibération "Subvention à l’A.G.A.V.I.P. pour le financement partiel d’un poste d’intervenant social en Commissariat de police"

Délibération "Cession d’une unité foncière à Logis Cèvenols dans le cadre de la Résorption de l’Habitat Indigne (RHI) – Quartier de Bazine"
24 novembre 2018

Ordre du jour

Rapporteurs
Questions

N°

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2018

02
Michel
CIEGELSKI
Décision budgétaire modificative n° 02/2018

03
Michel
CEGIELSKI
Débat d'orientations budgétaires 2019

04
Rémy
SALGUES
Grand Delta Habitat : Réaménagement de garanties d'emprunts

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

07
Emmanuelle
CREPIEUX
Mise en place d'une part supplémentaire « IFSE régie » dans la cadre du RIFSEEP

08
Ghislaine
COURBEY
Association « Détente Créative » : attribution d'une subvention

09
Ghislaine
COURBEY

Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication - DRAC Occitanie pour l'exposition temporaire « Albert-André » 2019

10
Denis
RIEU
Convention entre l'association AGIR ABCD, la Caisse des écoles et la commune

11
Denis
RIEU
Convention entre l'association « Coup de Pouce », la Caisse des écoles et la commune

12
Vincent
POUTIER
Collège du Bosquet : attribution d'une subvention à l'association ARECOS pour un spectacle intitulé « Les Arts au collège »

13
Vincent
POUTIER
Subventions aux associations ayant participé à la Fête du sport 2018

14
Vincent
POUTIER
Association sportive du collège Bernard de Ventadour : attribution d'une subvention

15
Christian
SUAU
Association « Pétanque Atomique Bagnolaise » : attribution d'une subvention

16
Christian
SUAU
Association « Union Bouliste Bagnolaise » : attribution d'une subvention

17
Christian
SUAU
Association « Bridge Club Bagnols-Marcoule » : attribution d'une subvention

18
Christian
SUAU
Association « Comme chat et chien » : attribution d'une subvention

19
Jean-Yves
CHAPELET
Mise en place d'un Conseil des droits et devoirs des familles (CDDF)

20
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Avis sur la demande d'autorisation environnementale des forages d'eau F1 et F3 - Croix de Fer

21
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Instruction du dossier loi sur l'eau pour le projet de réduction de la pollution pluviale sur la ZA de Berret

22

Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 27/2018 au n° 34/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Décision budgétaire modificative n° 02/2018"

Délibération "Débat d’Orientations Budgétaires 2019"

Délibération "Grand Delta Habitat: Réaménagements de garanties d’emprunt"

Délibération "Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)"

Délibération "Mise en place d’une part supplémentaire «IFSE régie» dans le cadre du RIFSEEP"

Délibération "Association «Détente Créative» attribution d’une subvention"

Délibération "Demande de subvention auprès du Ministère de la culture et de la communication –DRAC Occitanie pour l’exposition temporaire «Albert-André» 2019"

Délibération "Convention entre l’association AGIR ABCD, la Caisse des écoles et la commune"

Délibération "Convention entre l’association «Coup de Pouce», la Caisse des écoles et la commune"

Délibération "Collège du Bosquet: attribution d’une subvention à l’association ARECOS pour un spectacle intitulé «Les Arts au collège»

Délibération "Subventions aux associations ayant participé à la Fête du sport 2018"

Délibération "Association sportive du collège Bernard de Ventadour: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Pétanque Atomique Bagnolaise»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Bridge Club Bagnols-Marcoule»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Comme chat et chien»: attribution d’une subvention"

Délibération "Mise en place d’un Conseil des droits et devoirs des familles (CDDF)"
CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du samedi 15 décembre 2018, à 9 heures

Maison de l'Entreprise

Ordre du jour

N°
Rapporteurs
Questions

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 avril 2018

02
Michel
CIEGELSKI
Décision budgétaire modificative n° 03/2018

03
Michel
CEGIELSKI
Budget primitif et taux d'imposition 2019

04
Rémy
SALGUES
Réaménagement de garanties d'emprunts

05
Rémy
SALGUES
Choix du concessionnaire pour le service de mobiliers urbains publicitaires sur le domaine public de la commune

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

07
Emmanuelle
CREPIEUX
Dispositif Parcours Emploi Compétences

08
Vincent
POUTIER
Cession de parcelles au profit des consorts Sabatier - Chemin rural n° 108

09
Vincent
POUTIER
Renouvellement de l'action « Opération façades » pour l'année 2019

10
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Participation au projet de coopération internationale de l'association « Peuples Solidaires » au Burkina Faso à l'aide du dispositif 1% eau : modification de la délibération n° 13/2017

11
Jean-Yves
CHAPELET
Association Technoparc : attribution d'une subvention pour la création du schéma directeur de l'aménagement des zones de Berret et de l'Euze

12
Jean-Yves
CHAPELET
Stationnement payant sur la voirie - Modification des dispositions

13
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation de la prise de participation de la Segard au capital de la Société Immobilière du Midi

14
Jean-Yves
CHAPELET
Don à la commune de Conques-sur-Orbiel à la suite des inondations du mois d'octobre 2018

15
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion de la commune de Moussac au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)

16
François
PENCHENIER
Association Côtes du Rhône Rive Droite : attribution d'une subvention

17
Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 35/2018 au n° 36/2018

Procés verbal d'affichage

Procés verbal complet

Délibération "Budget primitif et taux d’imposition 2019"

Délibération "Réaménagement de garanties d’emprunts accordées à la société ERILIA"

Délibération "Choix du concessionnaire pour leservice de mobiliers urbains publicitaires sur le domaine public de la commune"

Délibération "Modification du tableau des effectifsdu personnel communal"

Délibération "Dispositif Parcours Emploi Compétences"

Délibération "Cession de parcelles au profit des Consorts Sabatier-Chemin Rural n° 108"

Délibération "Renouvellement de l’action «Opération façades» pour l’année 2019"

Délibération "Participation au projet de coopération internationale de l’association «Peuples Solidaires» au Burkina Faso à l’aide du dispositif 1% eau: modification de la délibération n° 13/2017"

Délibération "Association Technoparc: attribution d’une subvention pour la création du schéma directeur de l’aménagement de Berret et de l’Euze"

Délibération "Stationnement payant sur la voirie – Modification des dispositions"

Délibération "Approbation de la prise de participation de la Segard au capital de la SIM"

Délibération "Don à la commune sinistrée de Conques-sur-Orbiel à la suite des inondations du mois d’octobre 2018"

Délibération "Adhésion de la commune de Moussac au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG) et modification des statuts"

Délibération "Association «Côtes du Rhône Rive Droite»: attribution d’une subvention"

Année 2017

28 janvier 2017

Ordre du jour
Rapporteurs
Questions

N°

01
Jean Christian
REY
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2016

02
Jean-Yves
CHAPELET
Budget Primitif et taux d'imposition 2017

03
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

04
Emmanuelle
CREPIEUX
Protection fonctionnelle à un agent municipal (1)

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Protection fonctionnelle à un agent municipal (2)

06
Michel
CEGIELSKI
Renouvellement de la caméra piscine Standard Définition (SD) en Haute Définition (HD) : demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

07
Vincent
POUTIER
Association « A.SA. Rhône Cèze » : attribution d'une subvention

08
Vincent
POUTIER
Convention de partenariat avec les associations participant au dispositif « Pass-Loisirs »

09
Jean-Yves
CHAPELET
Vente du lot n° 16 de la 5ème tranche de la zone d'activités de Berret à la SAS BAMA

10
Jean-Yves
CHAPELET
Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

11
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2015

12
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Participation au projet de coopération internationale de l'association Peuples Solidaires au Burkina Faso à l'aide du dispositif « 1% eau »

13
Jean-Christian
REY
Approbation de la modification statutaire du SIVU du massif du Bagnolais et élections des délégués

14
Jean Christian
REY
Communication des décisions du Maire n° 25/2016

Procés verbal complet

Annexe_délib_009_2017

Délibération "Budget primitif et taux d’imposition 2017"

Délibération "Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Protection fonctionnelle d’un agent municipal"

Délibération "Protection fonctionnelle d’un agent municipal"

Délibération "Renouvellement de la caméra piscine Standard Définition (SD) en Haute Définition (HD): demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance"

Délibération "Association « A.S.A.Rhône Cèze »: attribution d'une subvention"

Délibération "Association « Ski Club Bagnols-Marcoule»: attribution d'une subvention"

Délibération "Association « Bagnols Judo»: attribution d'une subvention"

Délibération "Convention de partenariat avec les associations participant au dispositif Pass-Loisirs"

Délibération "Vente du lot n° 16 de la 5èmetranche de la zone d’activité de Berret à la SAS BAMA"

Délibération "Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien"

Délibération "Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable et de l’assainissement –Exercice 2015"

Délibération "Participation au projet de coopération internationale de l’association Peuples Solidaires au Burkina Faso à l’aide du dispositif «1% eau»

Délibération "Approbation de la modification statutaire du SIVU du massif du Bagnolais et élections des délégués"
8 avril 2017

Ordre du jour
Rapporteurs
Questions

N°

01
Jean Christian
REY
Approbation des procès-verbaux des séances du 9 avril et 19 mai 2016

02
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du Compte de gestion 2016

03
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du Compte administratif 2016

04
Jean-Yves
CHAPELET
Affectation des résultats 2016

05
Jean-Yves
CHAPELET
Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2017

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

07
Maxime
COUSTON
Association « Pétanque Atomique Bagnolaise « : attribution d'une subvention

08
Michel
CEGIELSKI
Attribution d'une subvention à l'AGAVIP dans le cadre du CLSPD

09
Ghislaine
COURBEY
Association suédoise d'art de Bagnols-sur-Cèze : attribution d'une subvention

10
Ghislaine
COURBEY
Proposition de dons de plusieurs oeuvres au musée Albert-André

11
Ghislaine
COURBEY
Proposition d'un don d'objets archéologiques issus de fouilles sur le site de Lombren par M. Jean-Philippe Colson au musée Léon-Alègre

12
Ghislaine
COURBEY
Proposition d'un don de manuscrits par M. Jean Charmasson sur les fouilles archéologiques du site de Lombren à la médiathèque

13
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Implantation de bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides - occupation du domaine public

14
Vincent
POUTIER
École Sainte-Marie : attribution d'une subvention

15
Vincent
POUTIER
Association « Bagnols-Marcoule Basket-Ball » : attribution d'une subvention dans le cadre du Pass-Loisirs

16
Vincent
POUTIER
Association « Jeunesse en Action » : attribution d'une subvention

17
Denis
RIEU
Adhésion au centre de ressources Villes et Territoires Languedoc-Roussillon

18
Jean-Yves
CHAPELET
Désaffectation puis déclassement du domaine public de l'impasse des Récollets - Ouverture de l'enquête publique

19
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du principe d'élaboration d'un Périmètre Délimité des Abords autour des villas du Bosquet - Avenue de la Mayre

20
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du principe d'élaboration d'un Périmètre Délimité des Abords autours des monuments historiques situés à l'intérieur du Site Patrimonial Remarquable

21
Jean-Yves
CHAPELET
Bail à construction concédé à l'Union Locale de la Croix Rouge Française concernant une parcelle - Impasse du Quartier

22
Jean-Yves
CHAPELET
Servitudes de passage de canalisations souterraines consenties à Electricité Réseau Distribution France (ERDF) et abrogation de la délibération n° 089/2013

23
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Réalisation d'un diagnostic de l'éclairage public par le SMEG

24
Jean Christian
REY
Cession par la ville de Bagnols-sur-Cèze d'une partie des parts de la SEGARD à la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien

25
Jean Christian
REY
Adhésion de la commune de Saint-Laurent-des-Arbres au SIIG et modification des statuts du SIIG

26
Jean Christian
REY
Communication des décisions du Maire n° 26 et 27/2016 - n° 01 et 02/2017

Procés verbal complet

Annexe_délib_018_2017

Annexe_délib_024_2017

Annexe_délib_036_2017

Délibération n° 015/2017

Délibération n° 016/2017

Délibération n° 017/2017

Délibération n° 018/2017

Délibération n° 019/2017

Délibération n° 020/2017

Délibération n° 021/2017

Délibération n° 022/2017

Délibération n° 023/2017

Délibération n° 024/2017

Délibération n° 025/2017

Délibération n° 026/2017

Délibération n° 027/2017

Délibération n° 028/2017

Délibération n° 029/2017

Délibération n° 030/2017

Délibération n° 031/2017

Délibération n° 032/2017

Délibération n° 033/2017

Délibération n° 034/2017

Délibération n° 035/2017

Délibération n° 036/2017

Délibération n° 037/2017

Délibération n° 038/2017
1 juillet 2017

Ordre du jour

Rapporteurs
Questions
N°

01
Jean-Yves
CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet et 8 octobre 2016

02
Jean-Yves
CHAPELET
Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

03
Jean-Yves
CHAPELET
Garantie d'emprunt à Habitat du Gard pour la construction de 6 logements - Résidence La Convivialité

04
Jean-Yves
CHAPELET
Garantie d'emprunt à Habitat du Gard pour la construction de 25 logements - Résidence La Quiétude

05
Jean-Yves
CHAPELET
S.F.H.E. : Réaménagement d'une garantie d'emprunt

06
Jean-Yves
CHAPELET
Garantie d'emprunt à RIPOSTE

07
Jean-Yves
CHAPELET
Budget Supplémentaire 2017

08
Jean-Yves
CHAPELET
Programme pluriannuel d'investissement 2018-2022

09
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification des effectifs du personnel municipal

10
Emmanuelle
CREPIEUX
Indemnités des élus : modification de l'indice brut terminal

11
Emmanuelle
CREPIEUX
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade

12
Emmanuelle
CREPIEUX
Indemnisation des examinateurs du jury de sélection professionnelle

13
Emmanuelle
CREPIEUX
Contrats d'apprentissage : rentrée 2017

14
Raymond
MASSE
Association du lycée Sainte-Marie « Les vents d'heures d'espoir » : attribution d'une subvention

15
Denis
RIEU
Contrat de ville Gard Rhodanien - Rapport d'activité 2016

16
Denis
RIEU
Contrat de ville Gard Rhodanien - Programmation 2017

17
Vincent
POUTIER
Association « Union Bouliste Bagnolaise » : attribution d'une subvention

18
Vincent
POUTIER
Association « Miniflotte gardoise » : attribution d'une subvention

19
Vincent
POUTIER
Association « Dynamic Danse Sportive » : attribution d'une subvention pour l'organisation du Trophée des Garrigues

20
Vincent
POUTIER
Association « ARECOS » : attribution d'une subvention

21
Vincent
POUTIER
Demande d'adhésion au Réseau d'Écoute, Appui et Accompagnement des Parents dans le Gard (REAAP)

22
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention avec le SABRE pour le financement du schéma directeur d'assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze

23
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention de déversement pour le transport d'effluents d'eaux usées de la commune de Sabran dans le réseau public d'assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze et les ouvrage d'assainissement du Sabre

24
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Demande de déclaration d'Utilité Publique des forages d'eau F1 et F3 - Croix de Fer

25
Jean-Yves
CHAPELET
Autorisations de travaux pour la réalisation de divers travaux d'aménagement et/ou d'accessibilité de locaux

26
Jean-Yves
CHAPELET
Servitude de passage de canalisation souterraine consentie à ERDF

27
Jean-Yves
CHAPELET
Ouverture de l'enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public communal de l'impasse du Bois Joli

28
Jean-Yves
CHAPELET
Cession d'une maison - Traverse Conti

29
Jean-Yves
CHAPELET
Bail emphytéotique administratif avec l'Association Musulmane du Gard rhodanien

30

Jean-Yves
CHAPELET
Bail à construction avec le CCAS

31
Jean-Yves
CHAPELET
Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du PLU

32
Jean-Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 03/2017 au n° 06/2017

Procés verbal complet

Annexe_délib_052_2017

Annexe délib 059 2017

Délibération"Rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes"

Délibération"Garantie d’emprunt à HABITAT DU GARD pour la construction de 6 logements –Résidence La Convivialité"

Délibération"Garantie d’emprunt à HABITAT DU GARD pour la construction de 25 logements –Résidence La Quiétude"

Délibération"S.F.H. E. –Réaménagement d’une garantie d’emprunt"

Délibération "Garantie d’emprunt à RIPOSTE pour une mutualisation des locaux CAARUD/SAOA"

Délibération "Plan Pluriannuel d’Investissement 2018-2022"

Délibération "Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Indemnités des élus:modification de l’indice brut terminal"

Délibération "Indemnisation des examinateurs du jury de sélection professionnelle"

Délibération "Indemnisation des examinateurs du jury de sélection professionnelle"

Délibération "Contrats d’apprentissage –Rentrée 2017"

Délibération "Association du lycée Sainte-Marie «Les vents d’heures d’espoir»: attribution d’une subvention"

Délibération "Contrat de ville Gard rhodanien –Rapport d’activité 2016"

Délibération "Contrat de ville Gard rhodanien -Programmation 2017"

Délibération "Association «Union Bouliste Bagnolaise»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Miniflotte Gardoise»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Dynamic Danse Sportive»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «ARECOS»: attribution d’une subvention"

Délibération "Adhésion au Réseau d’Écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP)"

Délibération "Convention avec le SABRE pour le financement du schéma directeur d’assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze"

Délibération "Convention de déversement/transport des eaux usées de la commune de Sabran vers le réseau public d’assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze et les ouvrages d’assainissement du SABRE"

Délibération "Autorisations de travaux pour la réalisation de divers travaux d’aménagement et/ou d’accessibilité de locaux"

Délibération "Autorisations de travaux pour la réalisation de divers travaux d’aménagement et/ou d’accessibilité de locaux"

Délibération "Servitude de passage de canalisation souterraine consentie à ERDF"

Délibération "Ouverture de l’enquête publique pour le transfert d’office dans le domaine public communal de l’Impasse du Bois Joli"

Délibération "Cession d’une maison en ruine –Traverse Conti"

Délibération "Bail emphytéotique administratif avec l’association Musulmane du Gard rhodanien"

Délibération "Bail à construction concédé au Centre Communal d’Action Sociale de Bagnols-sur-Cèze –Avenue de la Montade"

Délibération " Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme"
16 septembre 2017

Ordre du jour

Questions

Question n° 1 - Objet : Élection du maire

Question n° 2 - Objet : Fixation du nombre d'adjoints

Question n° 3 - Objet : Élection des adjoints

Question n° 4 - Objet : Création d'emplois de collaborateur de cabinet

Question n° 5 - Objet : Délégation du Conseil municipal au maire

Procés verbal complet
7 octobre 2017

Ordre du jour
Rapporteurs
Questions

N°

01
Jean-Yves
CHAPELET
Composition des Commissions communales et désignation des représentants dans les différents organismes et EPCI

02
Rémy
SALGUES
Garantie d'emprunt à la société Logis Cévenols pour l'acquisition de 45 logements collectifs - Avenue de l'Ancyse

03
Emmanuelle
CREPIEUX
Modification du tableau des effectifs du personnel communal

04
Emmanuelle
CREPIEUX
Indemnités de fonction des élus

05
Emmanuelle
CREPIEUX
Convention de mise à disposition d'un agent auprès du FCBP

06
Emmanuelle
CREPIEUX
Création d'un emploi adulte-relais

07
Vincent
POUTIER
Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'association « Sport Olympique Bagnols-Marcoule »

08
Vincent
POUTIER
Convention d'objectifs pluriannuelle avec l'Office du Sport Bagnolais

09
Vincent
POUTIER
Association « La Rose Bleue » : attribution d'une subvention

10
Vincent
POUTIER
Association « Moto Club Compétitions » : attribution d'une subvention

11
Vincent
POUTIER
Convention avec AGIR ABCD dans le cadre du Contrat d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)

12
Vincent
POUTIER
Convention avec les associations participant aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)

13
Ghislaine
COURBEY
Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Gard pour l'aide à la réalisation d'une partie de la programmation culturelle 2018

14
Ghislaine
COURBEY
Association « Dansez Musique en Cèze » : attribution d'une subvention

15
Ghislaine
COURBEY
La Jeune Chambre Economique : attribution d'une subvention

16
François
PENCHENIER
Association « Côtes du Rhône rive droite » : attribution d'une subvention

17
Denis
RIEU
Opération de Résorption de l'habitat indigne (RHI) : mise en place de la procédure d'un périmètre insalubre pour des parcelles sur le site de Bazine

18
Denis
RIEU
Aménagement d'une voie douce dans le cadre du programme européen ATI FEDER

19
Denis
RIEU
Modification de l'éclairage urbain dans le cadre du programme européen ATI FEDER

20
Denis
RIEU
Aménagement d'un square dans le cadre du programme européen ATI FEDER

21
Denis
RIEU
Aménagement de deux terrains multisports dans le cadre du programme européen ATI FEDER

22
Denis
RIEU
Aménagement d'un pôle de services dans le cadre du programme européen ATI FEDER

23
Murielle
ISNARD
Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour le cofinancement des études du Programme de Renouvellement Urbain (PRU) des Escanaux

24
Laurence
VOIGNIER
Installation de centrales photovoltaïques sur les toitures des bâtiments Halle de Sports « Antoine de Saint-Exupéry » et Boulodrome couvert « De La Cèze - Christian Ville » et sur leurs parkings - Conventions d'occupation temporaire du domaine public avec la S.A.S. RENESOLA.

25
Vincent
POUTIER
Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme

26
Vincent
POUTIER
Autorisation de signer une déclaration préalable concernant la division d'un lot à bâtir pour la création d'un crématorium

27
Vincent
POUTIER
Désaffectation et déclassement d'un chemin rural - Ouverture de l'enquête publique

28
Vincent
POUTIER
Cession d'une maison en ruine - Rue des Escargots

29
Vincent
POUTIER
Acquisition auprès de M. Daniel CAVALIER d'une parcelle - Chemin du Moulin de la Tour

30
Vincent
POUTIER
Acquisition de parcelles à l'euro symbolique - Chemin de Pontillasse

31
Jean Christian
REY
Approbation du PCS et du DICRIM

32
Jean Christian
REY
Communication des décisions du Maire du n° 07/2017 au n° 08/2017

Annexe_1_délib_096_2017

Annexe_2_délib_096_2017

Annexe_3_délib_096_2017

Annexe_délib_079_2017_SOBM

Annexe_Délib_080_2017_OSB

Annexe_délib_083_2017_Conv clas

Annexe_délib_084_2017_Conv Nap

Délibération "Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme -Bilan de la mise à disposition du dossier du public -Approbation de la modification simplifiéen° 2 du Plan Local d’urbanisme"

Délibération a "Détermination du nombre de membres siégeant au Comité Technique Paritaire et désignation des membres "

Délibération b "Désignation des représentants de la commune auprès du Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHS)"

Délibération c "Election des représentants de la commune à la Commission d’appel d’offres"

Délibération d "Election des représentants de la commune à la Commission communale pour l’ouverture des plis contenant les offres des candidats susceptibles d’être retenus comme délégataire d’un service public local"

délibération e "Désignation des représentants de la commune à la Commission consultative des services publics locaux"

Délibération f "Désignation des représentants de la commune à la Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées"

Délibération g "Désignation des représentants de la commune auprès des organismes extérieurs"

Délibération h "Election des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM)"

Délibération i "Election des membres du Conseil municipal au Syndicat Intercommunal à vocation unique du Gard rhodanien"

Délibération j "Election des membres du Conseil municipal au Syndicat d’Assainissement de Bagnols et de sa Région (SABRE)"

Délibération "Composition des Commissions communales"

Délibération "Election des membres du Conseil municipal au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)"

Délibération "Garantie d’emprunt à la société Logis Cévenols pour l’acquisition de 45 logements collectifs Avenue de l’Ancyse"

Délibération " Modification du tableau des effectifs du personnel communal"

Délibération "Indemnités de fonction des élus"

Délibération "Convention de mise à disposition d’un agent auprès du FCBP"

Délibération "Création d’un emploi adulte-relais"

Délibération "Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Office du Sport Bagnolais"

Délibération "Association «La Rose Bleue»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Moto Club Compétitions»: attribution d’une subvention"

Délibération "Convention avec AGIR ABCD dans le cadre du Contrat d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)"

Délibération "Convention avec les associations participant aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)"

Délibération "Association «Dansez Musique en Cèze»: attribution d’une subvention"

Délibération "Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Gard pour l’aide à la réalisation d’une partie de la programmation culturelle 2018"

Délibération "La Jeune Chambre Economique: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Côtes du Rhône rive droite»: attribution d’une subvention"

Délibération "Opération de Résorption de l’habitat indigne (RHI): mise en place de la procédure d’un périmètre insalubre pour des parcelles sur le site de Bazine"

Délibération "Aménagement d’une voie douce dans le cadre du programme européen ATI FEDER"

Délibération "Modification de l’éclairage urbain dans le cadre du programme européen ATI FEDER"

Délibération "Aménagement d’un square dans le cadre du programme européen ATI FEDER"

Délibération "Aménagement de deux terrains multisports dans le cadre du programme européen ATI FEDER"

Délibération "Aménagement d’un pôle de servicesdans le cadre du programme européen ATI FEDER"

Délibération "Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour le cofinancement des études du Programme de Renouvellement Urbain (PRU) des Escanaux"

Délibération "Installation de centrales photovoltaïques sur les toituresdes bâtiments halle de sports Antoine-de-Saint-Exupéryet boulodrome couvert de La Cèze –Christian-Villeet sur leurs parkings –Conventions d’occupation temporaire du domaine publicavec la S.A.S. RENESOLA"

Délibération "Autorisation de signer une déclaration préalable concernant la division d’un lot à bâtir pour la création d’un crématorium"

Délibération "Désaffectation et déclassement d’un chemin rural –Ouverture de l’enquête publique"

Délibération "Cession d’une maison en ruine –Rue des Escargots"

Délibération "Acquisition auprès de M. Daniel CAVALIER d’une parcelle –Chemin du Moulin de la Tour"

Délibération "Acquisition de parcelles à l’euro symbolique –Chemin de Pontillasse"

Délibération "Approbation du PCS et du DICRIM"
9 novembre 2017

Ordre du jour
Rapporteurs
Questions

N°

01

Jean-Yves CHAPELET

Avis sur l'extension du périmètre de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien à la commune de Montfaucon.

Procés verbal complet

Délibération "Avis sur l’extension du périmètre de la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien à la commune de Montfaucon"
16 décembre 2017

ORDRE DU JOUR

Rapporteurs
Questions
N°

01
Jean Christian
REY
Approbation des procès-verbaux des séances du 2 juillet et 10 décembre 2016

02
Michel
CEGIELSKI
Décision budgétaire modificative n° 2/2017

03
Emmanuelle
CREPIEUX
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade 2018

04
Ghislaine
COURBEY
Convention d'objectifs avec l'association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze »

05
Ghislaine
COURBEY
Association « Keep On Bluesin' » : attribution d'une subvention

06
Raymond
MASSE
Foyer éducatif du collège Gérard Philipe : attribution d'une subvention

07
Raymond
MASSE
Foyer éducatif du collège du Bosquet : attribution d'une subvention

08
Ghislaine
PAGES
Convention entre l'association AGIR ABCD, la Caisse des Écoles et la ville de Bagnols-sur-Cèze dans le cadre du PRE

09
Ghislaine
PAGES
Attribution d'une subvention aux associations dans le cadre du « Pass-Loisirs » pour les chèques associations

10
Rémy
SALGUES
Renouvellement de la délégation de service public de fourrière à véhicules (enlèvement et gardiennage) sous forme de concession

11
Vincent
POUTIER
Association « Bagnols-Marcoule Athlétisme » : attribution d'une subvention

12
Vincent
POUTIER
Association « Shidokan Karaté » : attribution d'une subvention

13
Vincent
POUTIER
Association « Pétanque Atomique Bagnolaise » : attribution d'une subvention

14
Vincent
POUTIER
Association sportive du collège Bernard de Ventadour : attribution d'une subvention

15
Vincent
POUTIER
Association « A.S.A. Rhône Cèze » : attribution d'une subvention

16
Vincent
POUTIER
Servitude de passage d'une canalisation souterraine consentie à ERDF

17
Vincent
POUTIER
Renouvellement de l'action « Opération façades » pour l'année 2018

18
Vincent
POUTIER
Cession à la commune de l'impasse de la Nisado par ses co-indivisaires - Classement de cette voie dans le domaine public communal

19
Vincent
POUTIER
Acquisition d'une parcelle auprès de M. Jean DUVAL et Mme Martine BERTIN - Chemin du Fangas - Classement de cette parcelle dans le domaine public communal

20
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention de déversement pour le transport des effluents d'eaux usées des communes de Vénéjan et Saint-Nazaire par le réseau public d'assainissement des communes de Saint-Nazaire et Bagnols-sur-Cèze

21
Monique
GRAZIANO-BAYLE
Convention de déversement pour le transport des effluents d'eaux usées de la commune de Saint-Gervais par le réseau public d'assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze

22
Jean-Yves
CHAPELET
Réforme du stationnement payant de la voirie - Fixation et modalité de la redevance

23
Jean-Yves
CHAPELET
Adhésion de la commune de La Bastide d'Engras au Syndicat Intercommunal d'Information Géographique (SIIG)

24
Jean Yves
CHAPELET
Communication des décisions du Maire du n° 09/2017 au n° 20/2017

Procés verbal complet

Annexe délib 107 2017

Annexe délib 111 2017

Annexe délib 124 2017

Détails Annexe délib n 123 2017

Délibération "Création d’un crématorium"

Délibération "Décision budgétaire n° 2/2017"

Délibération "Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade 2018"

Délibération "Association «Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze»"

Délibération "Association «Keep On Bluesin’»: attribution d’une subvention"

Délibération "Foyer éducatif du collège Gérard Philipe: attribution d’une subvention"

Délibération "Foyer éducatif du collège du Bosquet: attribution d’une subvention"

Délibération "Convention entre l’association AGIR ABCD, la Caisse des Écoles et la ville de Bagnols-sur-Cèze dans le cadre du PRE"

Délibération "Attribution d’une subvention aux associations dans la cadre du «Pass-Loisirs» pour les chèques associations"

Délibération "Renouvellement de la délégation de service public de fourrière à véhicules sous forme de concession"

Délibération "Association «Bagnols-Marcoule Athlétisme»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Shidokan Karaté»: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «Pétanque Atomique Bagnolaise»: attribution d’une subvention"

Délibération " Association sportive du collège Bernard de Ventadour: attribution d’une subvention"

Délibération "Association «A.S.A. Rhône Cèze»: attribution d’une subvention"

Délibération "Servitude de passage d’une canalisation souterraine consentie à ERDF"

Délibération "Renouvellement de l’action «Opération façades» pour l’année 2018"

Délibération "Cession à la commune de l’impasse de la Nisado par ses co-indivisaires –Classement de cette voie dans le domaine public communal"

Délibération "Acquisition d’une parcelle auprès de M. Jean DUVAL et Mme Martine BERTIN –Chemin du Fangas –Classement de cette parcelle dans le domaine public communal"

Délibération "Convention de déversement pour le transport des effluents d’eaux usées des communes de Vénéjan et Saint-Nazaire par le réseau public d’assainissement de la commune de Bagnols-sur-Cèze"

"Délibération "Réforme du stationnement payant de la voirie –Fixation et modalité de la redevance"

Délibération "Adhésion de la commune de la Bastide d’Engras au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)"

Délibération "Adhésion de la commune de Fontarèches au Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)"

Année 2024

Année 2024

Janvier 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Avril 2024

CONSEIL MUNICIPAL

Année 2023

Année 2023

Janvier 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Mai 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Août 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Novembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL

Année 2022

Année 2022

Février 2022

Mars 2022

Juin 2022

Septembre 2022

Novembre 2022

Année 2021

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

1 juillet 2017

Ordre du jour

16 septembre 2017