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CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 09 février 2021 à 17 heures
Salle Multiculturelle - rue RacineORDRE DU JOUR
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 20202 Jean-Yves CHAPELET
Budget primitif 20213 Jean-Yves CHAPELET
Création d’un emploi non permanent pour l’animation du Contrat de Ville4 Jean-Yves CHAPELET
Modification du tableau des effectifs5 Jean-Yves CHAPELET
Régime indemnitaire de Directeur de Police municipale6 Michèle FONT-THURIAL
Convention pré-opérationnelle pour une mission d’acquisitions foncières confiée à l’Etablissement Public Foncier Occitanie7 Michèle FONT-THURIAL
Mise en place d’un Fonds de Participation des Habitants (FPH)8 Michèle FONT-THURIAL
Contrat de ville Gard rhodanien – Programmation 20219 Philippe BERTHOMIEU
Autorisation de démolition par Habitat du Gard de la résidence située 2 à 8 avenue de la Mayre (40 logements sociaux)10 Justine ROUQUAIROL
Aide économique à la location commerciale du centre-ville11 Raymond MASSE
Foyer socio-éducatif du collège du Bosquet : attribution d’une subvention12 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions municipales du n°2020-12-42 au n°2021-01-05 et arrêté municipal n°2021-01-001 -
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 13 avril 2021 à 17 heures
Salle Multiculturelle - rue RacineDélibération : Approbation du PV du 15.12.2020
Délibération : Annexes compte de gestion
Délibération : Compte de gestion 2020
Délibération : Approbation du compte administratif 2020
Délibération : Affectation du résultat 2020
Délibération : Annexes fixation des taux d'impôts 2021
Délibération : États annuels des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal
Délibération : Annexe accord de principe pour une garantie d'emprunt à Riposte
Délibération : Modification du tableau des effectifs
Délibération : Création d’un emploi non permanent : contrat de projet « Animateur OPAH-RU »
Délibération : Recrutement d’un conseiller numérique dans le cadre du Plan de relance national
Délibération : Création d’un emploi non permanent : contrat de projet « Responsable du PNRU »
Délibération : Annexe subvention à l'association au grès de la tour
Délibération : Subvention à l’association « Au grès de la Tour »
Délibération : Annexe tableau de subventions de fonctionnement aux associations
Délibération : Annexe SMEG participation dissimulation
Délibération : Annexe SMEG télécommunication
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CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 29 juin 2021 à 18 heures
salle multiculturelle - rue Racine
ORDRE DU JOUR
n° Rapporteur Objet1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 20202 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 20203 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 20214 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 20215 Jean-Yves CHAPELET Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien pour les années 2013 et suivantes
6 Michèle FOND-THURIAL
Garantie d’emprunt à Logis Cévenols : « RHI Bazine »7 Michèle FOND-THURIAL
Réaménagement emprunts garantis Un toit pour tous
8 Jean-Yves CHAPELET Révision libre des attributions de compensation
9 Monique GRAZIANO-BAYLE Evaluation des charges transférées pour les Eaux Pluviales Urbaines (EPU)
10 Sandrine ANGLEZAN Retrait du SICTIAM11 Christine MUCCIO
Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Sud Horizon »12 Michèle FOND-THURIAL Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens tripartite entre la commune, l’association « la Maison des Alternatives Solidaires » et la communauté d’agglomération du Gard rhodanien
13 Michel CEGIELSKI Subvention à l’association « Renaissance du grand orgue de Bagnols-sur- Cèze »
14 Christine MUCCIO
Règlement intérieur des temps périscolaires et rythmes scolaires15 Christian BAUME
Association Comme chat et chien : attribution d'une subvention16 Jean-Yves CHAPELET Approbation du projet de contrat de concession d'aménagement avec
la SPL30 pour l'opération d’aménagement de l’îlot Carcaixent dans le cadre du « Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain » et « Recyclage des friches"17 Justine ROUQUAIROL Travaux de l’avenue Paul-Langevin : prolongation de l’aide au loyer pour les commerces éligibles nouvellement installés avenue Paul- Langevin
18 Justine ROUQUAIROL Travaux avenue Paul-Langevin : aide financière pour la perte d’exploitation des commerces installés avant le 1er janvier 2020
19 Justine ROUQUAIROL Convention de financement pour des études sur les perspectives d’évolution de l’ensemble immobilier ou de l’offre commerciale / artisanale du centre-ville
20 Philippe BERTHOMIEU Désaffectation suivie du déclassement du domaine public des parcelles cadastrées BC 165 et BC 185, puis cession à Madame Vivette MAZELLIER
21 Philippe BERTHOMIEU
Approbation de la dénomination d’une voie privée « impasse Bazine »22 Philippe BERTHOMIEU Modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme
23 Philippe BERTHOMIEU
Bail emphytéotique administratif sur la parcelle cadastrée n°BN 424 Philippe BERTHOMIEU Acquisition de la parcelle cadastrée CD 32 appartenant à la Région Occitanie
25 Philippe BERTHOMIEU
Paiement d’une indemnité d’éviction amiable à la SARL CARRÉ D’AS suite à la résiliation d’un bail commercial26 Philippe BERTHOMIEU Approbation du principe de modification de la rue de la Cité Coronelle et de la rue de l’Hospitalité
27 Maxime COUSTON Participation avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux de mise en discrétion du réseau de distribution électrique basse tension du poste de transformation Coronelle »
28 Maxime COUSTON Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux coordonnés de génie civil-télécommunications d’enfouissement des équipements électroniques de communication du poste de transformation Coronelle »
29 Maxime COUSTON Convention avec le SMEG dans le cadre de l’opération « rue de la Coronelle – Travaux coordonnés d'éclairage public dans le secteur du poste de transformation Coronelle »
30 Jean-Yves CHAPELET Communication des décisions municipales du n° 2021-03-16 bis au n° 2021-06-31
Approbation du PV du 3 juillet 2021
Approbation du PV du 17 juillet 2021
Approbation du PV du 9 février 2021
Approbation du PV du 13 avril 2021
Délibération : Garantie d’emprunt à Logis Cévenols : RHI Bazine
Délibération : Réaménagement emprunts garantis Un toit pour tous
Délibération : Révision libre des attributions de compensation
Délibération : Evaluation des charges transférées pour les Eaux Pluviales Urbaines (EPU)
Délibération : Retrait du SICTIAM
Délibération : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Sud Horizon »
Délibération : Subvention à l’association « Renaissance du grand orgue de Bagnols »
Délibération : Règlement intérieur des temps périscolaires et rythmes scolaires
Délibération : Association « Comme chat et chien » : attribution d'une subvention
Délibération : Approbation de la dénomination d’une voie privée « Impasse Bazine »
Délibération : Bail emphytéotique administratif sur la parcelle cadastrée n°BN 4
Délibération : Acquisition de la parcelle cadastrée CD 32 appartenant à la Région Occitanie
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CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 27 juillet 2021 à 18 heures
salle multiculturelle - rue Racine
ORDRE DU JOURn° Rapporteur Objet
1 "Michèle FOND-THURIAL" Fixation de la durée du temps de travail au 1er janvier 20222 "Michèle FOND-THURIAL" Action sociale - Attribution d’une aide aux chèques-vacances
3 "Michèle FOND-THURIAL" Contrats d'apprentissage rentrée scolaire 2021
4 "Michèle FOND-THURIAL" Modification du tableau des effectifs
5 "Christian BAUME" Renouvellement des conventions adultes relais
6 "Christian BAUME" Création de deux conventions Adultes Relais
7 "Philippe BERTHOMIEU" Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle BY 579 constituée par un parking situé rue Jacqueline Bret-André. Ouverture d’une enquête publique
8 "Philippe BERTHOMIEU" Cession de la parcelle communale BD 651 au profit de Monsieur et Madame SABATIER
9 "Philippe BERTHOMIEU" Approbation du principe de modification du chemin de Signac
10 "Philippe BERTHOMIEU" Acquisition de la parcelle cadastrée BW 685 sise 260 Rue Plantevin appartenant à Monsieur Serge SELLES – Classement dans le domaine public communal
11 "Philippe BERTHOMIEU" Acquisition des parcelles cadastrées AY 258, 271 et 274 sises Chemin de Saduran appartenant à la SAS FONCIERE BAMA
12 "Philippe BERTHOMIEU" Extension du parc de stationnement Euzéby, approbation du projet de convention PUP et de concession à long terme
13 "Jean-Yves CHAPELET" "Communication des décisions municipales du n° 2021-06-32 au
n° 2021-06-33"Délibération : Fixation de la durée du temps de travail au 1er janvier 2022
Délibération : Action sociale- Attribution d’une aide aux chèques-vacances
Délibération : Contrats d’apprentissage rentrée 2021
Délibération : Modification du tableau des effectifs
Délibération : Renouvellement de deux conventions Adultes Relais
Délibération : Cession de la parcelle communale BD 651 au profit de Monsieur et Madame SABATIER
Délibération : Approbation du principe de modification du Chemin de Signac
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CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 12 octobre 2021 à 18 heures
Maison de l’entreprise – Zone de l’EuzeORDRE DU JOUR
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 20212 Jean-Yves CHAPELET
A - Budget supplémentaire du Budget Principal3 Jean-Yves CHAPELET
B - Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Caisse des Ecoles4 Jean-Yves CHAPELET
C - Budget supplémentaire du Budget Annexe de la Zone de Berret5 Jean-Yves CHAPELET
Rapport sur les actions entreprises suite aux observations de la Chambre régionale des comptes6 Jean-Yves CHAPELET
Admission en non-valeur et créances éteintes7 Jean-Yves CHAPELET
Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » - Délibération de principe8 Jean-Yves CHAPELET
Garantie d’emprunt Riposte – Acquisition et aménagement de bâtiment à usage professionnel9 Jean-Yves CHAPELET
Approbation des statuts de l’Agglomération du Gard rhodanien10 Jean-Yves CHAPELET
Elargissement de l’objet social de la Segard11 Michèle Fond-Thurial
Révision du projet de contrat de concession d'aménagement avec la SPL30 pour l'opération d’aménagement de l’îlot Carcaixent dans le cadre du « Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain » et « Recyclage des friches"12 Michèle Fond-Thurial
Convention attributive de subvention entre l’Etat et la commune de Bagnols-sur-Cèze relative au projet de reconversion de la friche Carcaixent en coeur de ville13 Michèle Fond-Thurial
Contrat de Ville : approbation du rapport d’activités 202014 Justine ROUQUAIROL
Prolongation de l’aide économique à la location commerciale du centre-ville pour les commerces installés en 202115 Justine ROUQUAIROL
Remboursement des cotisations des nouveaux adhérents à l’Association Bagnols Commerces pour 202016 Caroline LABOUEIBE
Aménagement d’une piste cyclable entre le Lycée Albert Einstein et la place Jean Jaurès - Convention de délégation de maitrise de d’ouvrage avec la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien17 Catherine HERBET
Fixation du tarif du prix de vente d'une cavurne pour une durée de 15 ans et 30 ans18 Michel CEGIELSKI
Convention d’objectifs avec l’association « Les amis du cinéma de Bagnols-sur-Cèze »19 Christine MUCCIO
Convention de partenariat entre la ville et l’Association Locomotiv20 Christine MUCCIO
Convention entre la Ville et l’Association AGIR ABCD21 Christine MUCCIO
Convention entre la Ville et les Associations participant au dispositif d’animation auprès des adolescents22 Christine MUCCIO
Règlement Intérieur des temps périscolaires23 Carine BOISSEL
Participation des familles des CMEJ au voyage à Paris24 Christine MUCCIO
Convention de partenariat avec l’IME les Hamelines25 Philippe BERTHOMIEU
Modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la mise à disposition du dossier du public et approbation26 Philippe BERTHOMIEU
Cession des parcelles BI 115 et BK 2 à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien27 Philippe BERTHOMIEU
Cession de la parcelle BK 331 à la Communauté d’agglomération du Gard rhodanien28 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle cadastrée AL 442 sise 1863 Route d’Avignon appartenant à la SNC LIDL – Classement dans le domaine public communal29 Philippe BERTHOMIEU
Acquisition de la parcelle BM 384 sise 338 Montée de France appartenant à Monsieur et Madame AGABI – Classement dans le domaine public30 Michel SELLENS
Autorisation donnée au SMEG dans le cadre de l’opération « Pôle d’Échange Multimodal » - Place de la Gare – Travaux de dissimulation des réseaux électriques ENEDIS31 Michel SELLENS
Autorisation donnée au SMEG dans le cadre de l’opération « Pôle d’Échange Multimodal » - Place de la Gare – Travaux de dissimulation des réseaux téléphoniques ORANGE32 Jean-YvesCHAPELET
Communication des décisions municipales du n° 2021-07-34 au n° 2021-09-41 -
CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 01 décembre 2021 à 18 heures
Maison de l’entreprise – Zone de l’EuzeORDRE DU JOUR
n° Rapporteur Objet
1 Jean-Yves CHAPELET
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 20212 Michel CEGIELSKI
Subventions de fonctionnement aux associations, secteur culturel, pour 20213 Jean-Yves CHAPELET
Débat d'orientation budgétaire 20224 Jean-Yves CHAPELET
Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 20225 Michèle FOND-THURIAL
Protocole relatif au temps de travail6 Michèle FOND-THURIAL
Modification du tableau des effectifs7 Michèle FOND-THURIAL
Création d'un contrat de projet8 Michèle FOND-THURIAL
Convention d’objectifs et de moyens de l’association Mosaïque-en-Cèze, prorogation d’un an de la convention triennale 2018-2021 pour l’année 20229 Jennifer OBID
Adhésion à l’éco-organisme ALCOME10 Catherine HERBET
Dérogation au repos dominical des salariés des commerces de détail pour l'année 202211 Catherine HERBET
Règlement du marché hebdomadaire du mercredi matin12 Maxime COUSTON
Union Bouliste Bagnolaise : attribution d'une subvention13 Maxime COUSTON
Pétanque Atomique Bagnolaise : attribution d'une subvention14 Maxime COUSTON
Rugby Club Bagnols Marcoule : attribution d'une subvention15 Maxime COUSTON
Association « Bagnols Marcoule Athlétisme » : attribution d'une subvention16 Maxime COUSTON
Office du Sport de Bagnols sur Cèze : attribution d'une subvention17 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le FCBP18 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le RCBM19 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le SOBM20 Maxime COUSTON
Convention de partenariat entre la Ville et le HBGR21 Christine MUCCIO
Convention d’objectifs pluriannuelle entre la ville et l’association Office du Sport de Bagnols-sur-Cèze22 Christine MUCCIO
Convention Territoriale Globale23 Monique GRAZIANO-BAYLE
Acceptation d’un don de l’Association Diocésaine de Nîmes pour le financement des travaux finaux de restauration de l’église paroissiale Saint-Jean-Baptiste24 Philippe BERTHOMIEU
Cession de la parcelle communale CD 561 au profit de la SAS IMMO CONCEPT25 Jean-YvesCHAPELET
Validation du règlement et de la convention relatifs à l’aide municipale à l’accession à la propriété des primo-accédants du centre ancien de Bagnols-sur-Cèze 2022-202626 Philippe BERTHOMIEU
Validation du règlement relatif à l’aide municipale à la rénovation des façades du périmètre principal de l’OPAH-RU27 Jean-Yves CHAPELET
Communication des décisions municipales du n° 2021-10-42 au n° 2021-11-47Découvrez la séance du conseil municipal en vidéo intégrale :